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Document publié le Mardi 18 octobre 2022 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Convocation - 21.Convocation du 27 10 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Scherwiller, le 18 octobre 2022
ScherWwiller ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame,
Monsieur et cher Collègue,
J’ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le,
Jeudi 27 octobre 2022
à 19 h 00 - salle du Conseil Municipal de la Mairie
L'ordre du jour est le suivant pour la séance N° 22 du mandat 2020-2026 :
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2022
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Gestion du personnel
A. Médiation préalable obligatoire
B. Modification du tableau des effectifs
FINANCES
Passage au référentiel budgétaire et comptable M57
URBANISME
Modification simplifiée N°2 du plan local d’urbanisme
Modalités de mise à disposition du public
DÉLÉGATION D'ATTRIBUTION AU MAIRE
COMMUNICATIONS
VŒUX - DIVERS
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
Le Maire
Olivier SOHLER
Mairie de Scherwiller
1, place de la Libération tél: 03 88 58 33 33
67750 SCHERWILLER fax: 03 88 827174
vwww.scherwiiler.fr mairie@scherwiller.fr