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Document publié le Mardi 14 juin 2022 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Convocation - 19.Convocation Conseil Municipal du 21 06 2022 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
«+
L Scherwiller ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL Scherwiller, le 14 juin 2022
Madame,
Monsieur et cher Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le,
Mardi 21 juin 2022
à 19 h 00 - salle du Conseil Municipal de la Mairie
L'ordre du jour est le suivant pour la séance N° 19 du mandat 2020-2026 :
L Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mai 2022
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
A. ATIP- Convention relative à la mission de conformité-Contrôle en ADS
B. Gestion du Personnel
1. Modification du tableau des effectifs
2. Recrutement en cas d’accroissement temporaire d’activité
3. DOMAINE
A. Vieux Chemin de Châtenois
Emplacement réservé - Régularisation foncière
B. Déclaration d’intention d’aliéner-Mise en œuvre du droit de préemption-
Bien sis 38-40 rue de la Mairie
4. FINANCES
Décision Modificative N°1
- Aménagement d’une aire de jeux
5. DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTION AU MAIRE
6. COMMUNICATIONS
7. VŒUX - DIVERS
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
Le Maire
Olivier SOHLER Mairie de Scherwiller
1, place de la Libération tél:03 88 58 33 33
67750 SCHERWILLER fax: 03 88 82 7174
wwwscherwilier fr mairie@scherwiller.fr