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Convocation - Convocation du Conseil Municipal du 27 septembre 2022
Document publié le Mardi 27 septembre 2022 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du Conseil Municipal du 27 septembre 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mairie de Scherwiller
r erwiller.fr mairie@scherwiller.fr
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Scherwiller ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Scherwiller, le 21 septembre 2022
Madame,
Monsieur et cher Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le,
Mardi 27 septembre 2022
à 19 h 00 - salle du Conseil Municipal de la Mairie
L’ordre du jour est le suivant pour la séance N° 21 du mandat 2020-2026 :
L Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juillet 2022
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
A. Archives Communales - Mise à disposition de l’archiviste du Centre de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale du 67 Bas-Rhin
B. Constitution d’un groupement de commande portant sur la passation d’un marché
d’assistance à maîtrise d’ouvrage en vue du renouvellement des marchés d'assurances
et de Conseils en assurances
C. Gestion du Personnel
Mission “Gestion des traitements du personnel, indemnités des Élus et cotisations
sociales”
Clôture du service par le Centre de Gestion 67-Transfert de la prestation à l'ATIP
3. CULTURE
Convention de partenariat entre la Collectivité d’Alsace et la Communes de
Scherwiller et Emmaüs Scherwiller
4. ENVIRONNEMENT
Trame verte et bleue Adhésion autour du Champ du Feu - Phase 4
5. URBANISME
Modification simplifiée N°2 du plan local d’urbanisme
Décision de ne pas réaliser d’évaluation environnementale.
6. DÉLÉGATION D'ATTRIBUTION AU MAIRE
7. COMMUNICATIONS
8. VŒUX - DIVERS
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l’ex press 8
sentiments les meilleurs.
Le Maire
Olivier SOHL