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Convocation - Convocation ordre du jour CM du 06 07 2026
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 par la commune de Châtillon-sur-Chalaronne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ordre du jour CM du 06 07 2026)
Thèmes du document : Éducation, Numérique, Institutions publiques,
mu à
CHÂTILLON
|
F
sur
Chalaronne
nn
nn
Convocation
du
Conseil
Municipal
L'AI
croyable
cité
de
la
Dombes
en
date
du
30
juin
2026
© Mairie
de
Châtillon-sur-Chalaronne
Place
de
l'Hôtel
de
Ville
|
_
01400
Châtillon-sur-Chalaronne
Aux
conseillers
municipaux
de
Châtillon-sur-Chalaronne
04
74
55
04
33
mairie@chatillon-sur-chalaronne.org chatillon-sur-chalaronne.fr Ville
de
Châtillon
sur
Chalaronne
©0000
Madame,
Monsieur
et
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal,
le :
Lundi
6
juillet
2026
à
18h30
En
mairie,
salle
du
conseil
- Séance
publique
-
Comptant
vivement
sur
votre
présence,
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur
et
Cher(e)
Collègue,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Pièce
jointe
: ordre
du
jour
de
la séance
du
Conseil
Municipal
Liste
des
destinataires
de
la
convocation:
BAS-DESFARGES
Fabienne,
BEJA
Julien,
BIAJOUX
Sylvie,
BROCHARD
Huguette,
BRUNEL
Aurélie,
CHEVALIER
Audrey,
COUTURIER
Stéphanie,
CURNILLON
Pascal,
DECOMBLE
Dimitri,
DESCOMBES
Bénédicte,
DI
CARLO
Giacinto,
DUPUPET
Léo,
FETTET
Marion,
GADENNE
Xavier,
GINDRE
Pierre,
JACQUARD
Michel,
LEDUC
Stéphane,
MARIN
Julie,
MARTINON
Gilles,
MATHIAS
Patrick,
MERLIN
Magalie,
MORIN
Thierry,
PAGET
Anicette,
PERNIN
Margaux,
PERREAULT
Philippe,
PESCARMONA
Didier,
ROBIN
Annie,
SOUPE
Danielle
et
TASPINAR
Mustafa
(G) LA DOMBES
AN
L région ©
ommunauté
de
commune
le
Département
Auvergne-Rhône-Alpes
4
FA]
Villes
RHELEs
Fleuris
EE
4
24
Arl
VILLE ET VILLE ET MÉTIERS D'ART
D'ART
x
sir
paue fi
R
CHÂTILLON
Réunion
du
Conseil
Municipal
|
sur
du
lundi
6 juillet
2026
à 18h30
F
Chal
aronne
ORDRE
DU
JOUR
Rapport
n°1
:
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
pour
le
mandat
2026
-
2032:
modification
de
l'article
7
«
Questions
orales
»
Rapport
n°2 :
participation
des
communes
extérieures
aux
frais
de
fonctionnement
du
groupe
scolaire
Commerson
pour
l’année
scolaire
2025-2026
Rapport
n°3
: participation
communale
2025-2026
aux
frais
de
fonctionnement
de
l'OGEC
Saint-Charles
sous
contrat
d'association
Rapport
n°4
: approbation
des
tarifs
pour
les
fournitures
scolaires
aux
écoles
maternelle
et
élémentaire
de
l'année
2026-2027
Rapport
n°5
: réactualisation
des
tarifs
du
centre
Aquadombes
au
1°
septembre
2026
Rapport
n°6:
Ecole
de
Musique
Municipale:
suppression
de
l'emploi
d'assistant
d'enseignement
artistique
(5,75/20f")
et
création
d'un
emploi
d'assistant
d'enseignement
artistique
principal
2°"
classe
(5,75/20°")
au
1°
septembre
2026
Rapport
_ n°7:
Services
Techniques:
création
d’un
emploi
pour
accroissement
temporaire
d'activité
35/35°
qu
1°
au
31
juillet
2026
(travaux
de
peinture
divers)
Rapport
_ n°8:
suppression
de
la
Zone
d'Aménagement
Concertée
(ZAC)
de
Malatrait
et
préparation
d'une
nouvelle
opération
d'urbanisation
Rapport
n°9
: convention
triennale
2026
/ 2029
de
mise
à
disposition
des
équipements
sportifs
de
l’Europe
au
profit
du
lycée
professionnel
G.
Charpak
Rapport
n°10
:
convention
2026
-
2029
de
gestion
de
la
résidence
HAISSOR
avec
le
Département
de
l'Ain,
l'ADMR
et
Logidia
Rapport
n°11
: réservations
au
camping
municipal
du
Vieux
Moulin
: conventions
avec
la
Communauté
de
Communes
de
la
Dombes
pour
l’utilisation
de
la
plateforme
de
paiement
numérique Rapport
n°12
: décision
du
Maire
n°D-2026-012
Rapport
n°13
: informations
sur
les
Déclarations
d'intention
d’Aliéner
Rapport
n°14
: informations
du
Maire
Rapport
n°15
: informations
des
Adjoints