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Convocation - Convocation ordre du jour CM 30 03 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Châtillon-sur-Chalaronne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ordre du jour CM 30 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique,
# B CHÂTILLON {
sur
PChalaronne
.
7
;
aE
Convocation
du
Conseil
Municipal
L'Ain'croyable
cité
de
la
Dombes
en date
du
24
mars
2026
Q
Mairie
de
Châtillon-sur-Chalaronne
Place
de
l'Hôtel
de
Ville
.
.
01400
Châtillon-sur-Chalaronne
Aux
conseillers
municipaux
de
Châtillon-sur-Chalaronne
04
74
55
04
33
)
mairie@chatillon-sur-chalaronne.org chatillon-sur-chalaronne.fr Ville
de
Châtillon
sur
Chalaronne
Madame,
Monsieur
et
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal,
le
:
Lundi
30
mars
2026
à
18h30
En
mairie,
salle
du
conseil
- Séance
publique
-
Comptant
vivement
sur
votre
présence,
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur
et
Cher(e)
Collègue,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
Patrick
MATHIAS
Pièce
jointe
: ordre
du
jour
de
la séance
du
Conseil
Municipal
Liste
des
destinataires
de
la
convocation
:
BAS-DESFARGES
Fabienne,
BEJA
Julien,
BIAJOUX
Sylvie,
BROCHARD
Huguette,
BRUNEL
Aurélie,
CHEVALIER
Audrey,
COUTURIER
Stéphanie,
CURNILLON
Pascal,
DECOMBLE
Dimitri,
DESCOMBES
Bénédicte,
DI
CARLO
Giacinto,
DUPUPET
Léo,
FETTET
Marion,
GADENNE
Xavier,
GINDRE
Pierre,
JACQUARD
Michel,
LEDUC
Stéphane,
MARIN
Julie,
MARTINON
Gilles,
MATHIAS
Patrick,
MERLIN
Magalie,
MORIN
Thierry,
PAGET
Anicette,
PERNIN
Margaux,
PERREAULT
Philippe,
PESCARMONA
Didier,
ROBIN
Annie,
SOUPE
Danielle
et TASPINAR
Mustafa
ommunauté
de
communes
le
Département
Auvergne-Rhône-Alpes
Z
ta
T2
afhe
(il)
A
VILLE
ET
MÉTIERS
D'ART
y
(C;)
LA
DOMBES
AIN”
région
©)
Villes et Villages Fleuris Œ
R
CHÂTILLON
Réunion
du
Conseil
Municipal
up
sur
du
lundi
30
mars
2026
à
18h30
Chalaronne
ORDRE
DU
JOUR
Rapport
n°1
: délégations
de
compétences
du
Conseil
Municipal
au
Maire
Rapport
n°2
: création
et
composition
des
commissions
thématiques
municipales
Rapport
n°3
:
désignation
des
représentants
et
référents
:
OMC,
OMS,
SIEA,
Dombes
Tourisme,
Comité
de
Jumelage
Wächtersbach,
SCOT
de
la
Dombes,
EHPAD
La
Montagne,
conseil
d'école
élémentaire,
conseil
d'école
maternelle,
Centre
social
la
Passerelle,
correspondant
défense,
SDIS
de
l'Ain,
CNAS,
Association
le
Manon,
SEMCODA
Rapport
n°4
: composition
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
Rapport
n°5
: composition
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO)
Rapport
n°6
: commission
de
Délégation
de
Service
Public
(CDSP)
Rapport
n°7
: composition
de
la
commission
d'ouverture
des
plis
pour
les
DSP
Rapport
n°8
: composition
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
Rapport
n°9 :
fixation
du
nombre
de
représentants
au
Comité
Social
Territorial
(CST)
Rapport
n°10
: fixation
des
indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
Adjoints
et
du
conseiller
délégué Rapport
n°11
: approbation
des
Comptes
Financiers
Uniques
(CFU)
2025
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
Rapport
n°12 :
convention
de
travaux
et
plan
de
gestion
pour
la
création
d'une
annexe
fluviale
sur
la
Chalaronne
avec
le
Syndicat
des
Rivières
DCBS
Rapport
n°13
: instauration
d'une
servitude
de
passage
sur
la
voirie
reliant
l'avenue
Pierre
Marcault
au
Chemin
de
l’Arboretum
au
profit
de
la
société
Lidl
Rapport
n°14
:
modification
de
la
convention
type
d'occupation
d'un
emplacement
pour
résidence
mobile
de
loisirs
au
camping
municipal
Rapport
n°15 :
décisions
du
Maire
n°D-2026-008
à
n°D-2026-011
Rapport
n°16
: informations
sur
les
Déclarations
d'Intention
d'Aliéner
Rapport
n°17
: informations
du
Maire
Rapport
n°18
: informations
des
Adjoints