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Ordre du Jour - Ordre du jour 23.10.2023
Ordre du Jour - 141116 ordre du jour
Convocation - Convocation ordre du jour CM 7.07.2025
Convocation - Convocation ordre du jour CM du 26.05.2025
Convocation - Convocation ordre du jour CM 01 12 2025
Document publié le Lundi 1 décembre 2025 par la commune de Châtillon-sur-Chalaronne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ordre du jour CM 01 12 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
8 B CHÂTILLON Ë
sur
FChalaronne
L'Ain'croyable
cité
de
la
Dombes
Convocation
du
Conseil
Municipal
Q
Mairie
de
Châtillon-sur-Chalaronne
errdats
Qu:25
novembre:
2025
Place
de
l'Hôtel
de
Ville
01400
Châtillon-sur-Chalaronne
@
0474
55 04 33
mairie@chatillon-sur-chalaronne.org
@
chatillon-sur-chalaronne.fr
Q
Ville
de
Châtillon
sur
Chalaronne
Madame,
Monsieur
et
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal,
le
:
Lundi
1°
décembre
2025
à
18h30
En
mairie,
salle
du
conseil
- Séance
publique
-
Comptant
vivement
sur
votre
présence,
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur
et
Cher(e)
Collègue,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire,
Patrick
MATHIAS
Pièce
jointe
: ordre
du
jour
de
la séance
du
Conseil
Municipal
(G)
LA DOMBES
AIN”
La région ©
de
communes
18
Département
Auvergne-Rhône-Alpes
"”1
à
St
197
au
(a
8
VILLE ET MÉTIERS D'ART
ÿ
%
Villes et Villages Fleuris # B CHÂTILLON
sur
WP
Chalaronne
Réunion
du
Conseil
Municipal
du
lundi
1°’
décembre
2025
à
18h30
ORDRE
DU
JOUR :
Rapport
n°1
: engagement
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
des
budgets
primitifs
de
l’année
2026
Rapport
n°2
: décision
modificative
n°2
(DM2)
au
budget
principal
Rapport
n°3
: révision
des
tarifs
municipaux
pour
l’année
2026
Rapport
n°4
: suppression
du
budget
annexe
du
cinéma
l'Etoile
Rapport
n°5
: détermination
du
coefficient
de
modulation
de
la
redevance
pour
performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif
et
des
réseaux
d'eau
potable
au
1° janvier
2026
Rapport
n°6
: modifications
du
règlement
intérieur
du
personnel
communal
Rapport
n°7
: mutuelle
santé
des
agents
municipaux
: convention
avec
l’APICIL
et
le
Centre
de
Gestion
de
l'Ain
et
participation
financière
de
la
collectivité
au
1° janvier
2026
Rapport
n°8
: rapport
d'activités
annuel
2024
du
centre
nautique
Aquadombes
Rapport
n°9
: motion
sur
les
modalités
de
perception
de
la
taxe
de
séjour
par
les
collectivités
locales Rapport
n°10
: ouvertures
dominicales
des
commerces
en
2026
: demande
de
l'enseigne
Lidl
Rapport
n°11 :
informations
sur
les
Déclarations
d’Intention
d’Aliéner
Rapport
n°12
: informations
du
Maire
Rapport
n°13
: informations
des
Adjoints