Compte-Rendu - 275442?projectId=1688

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Compte-Rendu - 275442?projectId=1688 Document publié le Mardi 18 février 2020 par la commune de Marclopt. Lien du pdf (Compte-Rendu - 275442?projectId=1688)Thèmes du document : Démocratie, Budget, Transports, 5

COMMUNE DE MARCLOPT (LOIRE)

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du 18 FEVRIER 2020

L’An deux mil vingt le dix-huit février à vingt heures quinze, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie sous la présidence de de Madame Catherine EYRAUD, Maire.

Membres présents : LAVEILLE Daniel, BRUN Bernard, DUCREUX Marie-Claude, PONTONNIER Robert, GRANGE Cécile, DOITRAND Raphaël, FAYARD Pierre.

Absents : PONCET Pascal (a donné procuration à M FAYARD Pierre), DESPINASSE Marie-Caroline, GINON Anne.

Secrétaire de séance : DOITRAND Raphaël

Madame le Maire ouvre la séance à 20 h15.

Le compte-rendu de la précédente réunion, adressé avec la convocation, est approuvé à l’unanimité.

2020-03 VOTE DES COMPTES DE GESTION 2019

• BUDGET GENERAL 2019

• BUDGET ASSAINISSEMENT 2019

Section de Fonctionnement

Excédent de fonctionnement de

l’exercice 2019 52 190.79€

Report excédent antérieur : 422 961,76 €

Excédent de clôture 2019

(fonctionnement): 475 152.55€

Section d’Investissement

Déficit d’investissement de l’exercice

2019 -146 331.52€

Report excédent antérieur : 249 566.37€

Excédent de clôture 2019

(investissement): 103 234.85 €6

Section de Fonctionnement

Excédent de fonctionnement

de l’exercice 2019 5 642.40€

Report excédent antérieur : 49 551.08€

Excédent de clôture 2019

(fonctionnement): 55 193.48€

Après avoir pris connaissance des différents documents, en avoir discuté et délibéré, les comptes de gestion sont

approuvés à l’unanimité

2020-04 VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIF 2019

Madame EYRAUD présente ensuite les comptes administratifs du budget principal et budget assainissement,

reprenant les mêmes chiffres que les comptes de gestion.

Mme Eyraud sort de la salle.

Après avoir pris connaissance des différents documents, en avoir discuté et délibéré, les comptes de gestion sont

approuvés à l’unanimité

POUR : 8voix (7+1 pouvoir) Mme le Maire n’ayant pas pris part au vote

2020-05 OUVERTURE ¼ CREDIT INVESTISSEMENT : MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2020-02

Il convient de rajouter à la liste des dépenses à mandater avant le vote du budget, le paiement de la télégestion, les études réalisées par Alpes Contrôle et l’achat d’un nouveau siège pour le tracteur.

Ainsi les dépenses d’investissement concernées sont :

- Compte 2183 : achat d’un nouvel ordinateur portable pour l’école pour 594€ TTC à l’entreprise Tech Sphère

- Compte 2135 : mise en place de la télégestion pour 11 510.44€ TTC au SIEL

- Compte 2313 : étude pour la réalisation du projet du local technique et associatif 774€ TTC à l’entreprise Alpes Contrôles

- Compte 2182 : siège pour le tracteur 360€ TTC à l’entreprise Loire Equipement

Après en avoir discuté et délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité

- AUTORISE Mme le Maire à mandater ces dépenses d’investissement.

Section d’Investissement

Déficit d’investissement de

l’exercice 2019 -32 888.83€

Report excédent antérieur : 262 635.99 €

Excédent de clôture 2019

(investissement): 229 747.16 €7

2020-06 MODIFICATION DU POSTE REDACTEUR

Madame le Maire informe l’assemblée :

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.

Compte tenu de la réussite au concours de rédacteur territorial principal de 2eme classe de notre agent, il convient de

créer un poste pour ce cadre d’emploi.

Pour information, le comité technique intercommunal a été saisi pour avis et rendra réponse le 08 avril 2020.

Madame le Maire propose à l’assemblée :

La modification de l’emploi de rédacteur territorial à temps non complet, soit 32 /35ème crée par délibération numéro 2018-010 du 27/02/2018 afin d’ouvrir le poste aux grades de rédacteur principal

Après en avoir discuté et délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- ADOPTE la proposition du Maire

- MODIFIE ainsi le tableau des emplois en inscrivant à la place de Rédacteur, cadre d’emploi des rédacteurs.

- INSCRIT au budget les crédits correspondants.

QUESTIONS DIVERSES :

• Mr Delorme, agent communal, est actuellement en arrêt maladie. La commune cherche donc une personne pour effectuer son remplacement de 3 mois renouvelable. (le contrat commencerai mi-mars). La personne devra posséder le permis poids lourds, savoir conduire un tracteur, savoir utiliser une épareuse et avoir des connaissances en entretien des espaces verts.

• L’entreprise Bellet interviendra la semaine du 24/02 pour aménager les massifs situés place de la bascule.

• La commune était invitée à la Cérémonie départementale de Fleurissement et Cadre de vie le samedi 15 février à Montbrison. Mme Grange lit le compte-rendu du jury départemental suite à leur visite de la commune en juillet 2019. La commune, du fait de sa première participation à cette campagne et afin d’encourager ses efforts, s’est vu remettre un bon d’achat à valoir chez les pépiniéristes partenaires du Conseil Départemental.

• Le recensement est terminé. La commune compte 545 habitants (en 2015 : 505 habitants). Le Conseil Municipal remercie les agents recenseurs pour leur travail, ainsi que les administrés pour leur participation.

• Chemin de Grangeneuve : Le SIVAP relève actuellement les bouches à clefs et déplace les compteurs. Une fois les travaux terminés, la commune prévoira un revêtement en bicouche afin d’éviter que la voirie se dégrade.

• La commune a prévu au budget le revêtement d’une partie de la route du Chatelard. Ces travaux devaient s’effectuer courant mars/avril. Malheureusement, le SIVAP qui devait réaliser des travaux, ne pourra pas les effectuer courant mars. Ainsi les travaux de voirie prévus par la mairie sont repoussés.

• Mr Fayard fait le point sur la réunion avec la SNCF concernant la sécurité du passage à niveau. Un des panneaux de signalisation « Attention au passage à niveau » n’est pas situé à la bonne distance. Une proposition est faite à la commission sécurité afin de proposer un nouvel emplacement. Nous attendons le retour de la commission.8

• Mr Doitrand fait un retour sur la dernière réunion du syndicat de la Mayarme. Le Débat d’Orientation Budgétaire a été présenté aux communes membres. Une somme de 7 000€ est prévue en investissement afin de stabiliser la grille du siphon. La participation annuelle de la commune n’a pas augmenté, elle sera de 1818€. La prochaine réunion se déroulera le 11/03. Le comité syndical votera le compte administratif, le compte de gestion ainsi que le budget.

• Mme Grange demande si le snack qui a ouvert route de Montrond, a prévu de se déplacer sur la place de l’Eglise. Pour l’instant il ne l’a pas envisagé mais demandera peut-être à la mairie plus tard.

• Mme Grange signale que plusieurs personnes n’arrivent pas à ouvrir les liens d’information, envoyés par

la mairie, sur leur portable. Avec la future version, plus complète du site internet, cela ne devrait plus se

produire.

• Mme Ducreux regrette que les poids lourds passent par la rue Charles de Gaulle pour aller à la zone artisanale, alors que cette dernière est interdite au plus de 5.5tonnes.

• Le carnaval se déroulera à St-Laurent-La-Conche mardi 25 février à 18h00.

• Le prochain conseil d’école aura lieu le mardi 10 mars à 17h30 à l’école de Marclopt.

• La commission électorale se réunit jeudi 20 février.

• La messagerie du téléphone de la mairie fonctionne de nouveau. Les horaires et jours d’ouverture sont mentionnés dans l’annonce

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h20

Présents Signature

Catherine EYRAUD, Maire

Pascal PONCET, 1er adjoint ABSENT A DONNE PROCURATION M FAYARD

Daniel LAVEILLE, 2ème adjoint

Bernard BRUN, 3ème adjoint

Marie-Claude DUCREUX

Marie-Caroline DESPINASSE ABSENTE

Robert PONTONNIER

Cécile GRANGE

Raphaël DOITRAND

Anne GINON ABSENTE

Pierre FAYARD