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Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Saint-Aignan-Grandlieu.
Lien du pdf (Déliberation - CM20231106 DELIB070 DESIGNATION SECRETAIRE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Outre-mer,
Folio n°2023/117
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 6 Novembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 6 novembre, le Conseil municipal de la Commune de SAINT-AIGNAN DE GRAND LIEU dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, sous la présidence de
Monsieur Jean-Claude LEMASSON, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : Le 31 octobre 2023
Nombre de conseillers : PRÉSENTS : Jean-Claude LEMASSON, Maire Valérie LIEPPE de CAYEUX, Xavier SANDMEYER, Éric AÏT-KACI, Hélène HAZLEWOOD, Patrick NAGARD,
en exercice :........... 27 Adjoints,
présents: 22 Daniel COUTANT, Martine POTIER, Sylvie GOUJON, Frédéric CHAUCHET, Bruno BABIN, Jérôme BRIZARD, votants: 25 Isabelle KOUASSI, Gaël CHOCTEAU, Pierre CORRE, Gwenaëlle HERVE, Alexandra EVAIN, Gwenaëlle GUINGUENE, Ronan GOBIN, Damien PHILIPON, Valérie DOUILLARD, Anastasia BRIAND, Ludivine RELION
conseillers municipaux.
EXCUSÉS : Véronique BAYLE ayant donné pouvoir à Xavier SANDMEYER, Joëlle DEUTSCHLER ayant donné
pouvoir à Martine POTIER.
ABSENTS : Denis MAROT, Anthony BOUCARD
Délibération n° 2023/070
2023/070 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Domaine : 5.2
Rapporteur : Monsieur le Maire
En application de l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire s'enquiert
de la désignation d'un.e secrétaire de séance.
Madame Martine Potier propose sa candidature comme secrétaire.
Le Conseil municipal, après avoir entendu l'exposé du rapporteur, et en avoir délibéré,
° Désigne à l'unanimité Mme Martine Potier comme secrétaire de séance.
A Saint-Aignan de Grand Lieu
ESA
Publié le 15/11/2023
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20231106-DEL2023_070-DE
Date de réception préfecture : 09/11/2023