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Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Saint-Aignan-Grandlieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM20231106 DELIB071 APPROBATION PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Folio n°2023/118
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 6 Novembre 2023
Nombre de conseillers :
en EXEFCICE ! ss 27
présents : 22
votants : 25
L'an deux mille vingt-trois, le 6 novembre, le Conseil municipal de la Commune de SAINT-AIGNAN DE
GRAND LIEU dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude LEMASSON, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : Le 31 octobre 2023
PRÉSENTS : Jean-Claude LEMASSON, Maire
Valérie LIEPPE de CAYEUX, Xavier SANDMEYER, Éric AÏT-KACI, Hélène HAZLEWOOD, Patrick NAGARD,
Adjoints,
Daniel COUTANT, Martine POTIER, Sylvie GOUJON, Frédéric CHAUCHET, Bruno BABIN, Jérôme BRIZARD, isabelle KOUASSI, Gaël CHOCTEAU, Pierre CORRE, Gwenaëlle HERVE, Alexandra EVAIN, Gwenaëlle GUINGUENE, Ronan GOBIN, Damien PHILIPON, Valérie DOUILLARD, Anastasia BRIAND, Ludivine RELION
conseillers municipaux.
EXCUSÉS : Véronique BAYLE ayant donné pouvoir à Xavier SANDMEYER, Joëlle DEUTSCHLER ayant donné pouvoir à Martine POTIER.
ABSENTS : Denis MAROT, Anthony BOUCARD
Délibération n° 2023/071
| 2023/071 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2023
Domaine : 5.2
Rapporteur : Monsieur le Maire
Il est proposé d'approuver le procès-verbal des débats du précédent Conseil municipal.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Le Conseil municipal, après avoir entendu l'exposé du rapporteur, et en avoir délibéré,
e _ Approuve à l'unanimité sans remarque(s) le procès-verbal de la séance du 18 septembre 2023.
Publié le 15/11/2023
A Saint-Aignan de Grand Lieu
Le 6 novembre 2023
Le Mäire,
Claude LEMASSON
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20231106-DEL2023_071-DE
Date de réception préfecture : 09/11/2023