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Déliberation - CM20260321 DELIB022 Designation Secretaire Seance
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Aignan-Grandlieu.
Lien du pdf (Déliberation - CM20260321 DELIB022 Designation Secretaire Seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Folio n°2026/
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 mars 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt et un mars à dix heures trente, le Conseil municipal de la Commune de
SAINT-AIGNAN DE GRAND LIEU dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, sous
la présidence de Monsieur Patrick Nagard doyen.
Date de convocation du Conseil municipal : Le 16 mars 2026
Nombre de conseillers : PRÉSENTS :
HAZLEWOOD Hélène, CHAUCHET Frédéric, HERVE Gwénaëlle, AÎT-KACI Éric, EVAIN Alexandra, VASSEUR en exercice : 27 Thierry, RIVET Ida, BABIN Bruno, MAISONNEUVE Géraldine, présents : 27 GOUJON Jean-Luc, BARILLERE Stéphane, SAPIENCE Corinne, PAPIN Christine, BAYLE Véronique, GERMAIN votants : 27 Willy, PHILIPON Damien, BERREDOUANE Manuela, DOUILLARD Valérie, LOMBARDO Caroline, CHARUEL Romain, LE CASTEL Sylvain, NAGARD Patrick, BOUCARD Antony, PIOLAIN Alya, CIVEL Maud, GODEFROY Elodie, JANTZI Sébastien, conseillers municipaux.
EXCUSÉS :
ABSE
| 2026/022 - DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Domaine : 5.2
Rapporteur : Monsieur Patrick Nagard, doyen de l'assemblée
En application de l’article L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Patrick Nagard, doyen de l'assemblée, prend la présidence de la séance.
En application de l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Patrick Nagard, doyen de l'assemblée s'enquiert de la désignation d'un ou d'une secrétaire de séance et d’un ou d’une secrétaire adjoint/adjointe
Messieurs Sylvain LE CASTEL et Sébastien JANTZI proposent leur candidature comme secrétaires.
Le Conseil municipal, après avoir entendu l'exposé du rapporteur, et en avoir délibéré,
e Désigne Monsieur Sylvain LE CASTEL comme secrétaire de séance et Monsieur Sébastien JANTZI comme secrétaire adjoint
N.B. L'usage fréquent est de désigner comme secrétaire la personne la plus jeune des personnes élues.
A Saint-Aignan de Grand Lieu
Le secrétaire,
Sylvain LE CASTEL
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20260321-DEL2026_022-DE
Date de réception préfecture : 27/03/2026 Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20260321-DEL2026_022-DE
Date de réception préfecture : 27/03/2026