Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm sommaire 10 12 2015
Conseil Municipal - cm sommaire 26.02.2015
Conseil Municipal - cm sommaire 13 10 2015
Conseil Municipal - cm sommaire 15 09 2015
Compte-Rendu - 11 compte rendu cm sommaire 13.10.2014
Compte-Rendu - 12 compte rendu cm sommaire 12.11.2014
Compte-Rendu - cr sommaire 3.07.2025
Conseil Municipal - cm sommaire 5.05.2015
Conseil Municipal - cm sommaire 15.12.2014
Conseil Municipal - cm sommaire 21.01.2015
Conseil Municipal - cm sommaire 12 11 2015
Document publié le Jeudi 12 novembre 2015 par la commune d'Oisly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm sommaire 12 11 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL DE OISLY
*******
Séance du 12.11.2015
***
COMPTE RENDU SOMMAIRE
Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code général des Collectivités Territoriales Compte rendu détaillé disponible sur le registre des délibérations au Secrétariat de Mairie
Présentation d’un locataire potentiel désirant créer une activité de réparation mécanique automobile, vélo et motoculteur au local communal de la Croix Bedin.
PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNAL Le conseil municipal vote contre le projet de schéma prévoyant une fusion avec la Communauté de Communes du Cher à la Loire.
CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA PROMOTION DE LA RANDONNEE PEDESTRE Le conseil municipal approuve la convention tripartite (Communauté de Communes Val de Cher Controis, commune de Oisly et Comité Départemental de la Randonnée pédestre en Loir et Cher).
REMPLACEMENT TOITURE DU RESTAURANT LE SAINT VINCENT Le dossier est ajourné et reporté à une prochaine séance pour complément d’information.
BAIL COMMERCIAL DE TERRES COMMUNALES
Un bail sera établi pour une partie des parcelles A 271 et A 270 à la société SCEA FIERBOIS.
FETE DE NOEL 2015
Elle aura lieu le mardi 15 décembre à partir de 18 h 30 et il sera distribué à chaque enfant de la commune de moins de 10 ans un petit présent comme habituellement.
Publié le 16.11.2015
Le Maire, Le Maire, Chantal MARDON Chantal MARDON