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Document publié le Mardi 15 décembre 2015 par la commune d'Oisly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm sommaire 10 12 2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DE OISLY
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Séance du 10.12..2015
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COMPTE RENDU SOMMAIRE
Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code général des Collectivités Territoriales Compte rendu détaillé disponible sur le registre des délibérations au Secrétariat de Mairie
Retrait des délibérations 46 et 47/2015 Maitrise d’œuvre travaux de l’église et de la salle des fêtes compte tenu de la délégation de Mme le Maire, ces délibérations sont à retirer.
Demande de subvention auprès de la région pour les travaux d’accessibilité de la salle des fêtes pour un montant de 20 577 euros HT.
Demande d’ouverture d’enquête publique pour la modification des limites de la commune au Vivier.
Remboursement du budget assainissement au budget principal pour les heures d’entretien de la lagune par l’agent communal (1 100 euros)
Création d’un comité de pilotage dans le cadre du projet de PLUi (Plan Local Urbanisation intercommunal) Mme Cécile GOMES RECCHIA membre titulaire et M Francis GARNIER membre suppléant.
Création d’un comité consultatif Urbanisme dans le cadre du projet de PLUi Membres : Mme Chantal MARDON, la secrétaire de mairie, Mme Cécile GOMES RECCHIA, M Francis GARNIER et Mme Florence DANIAU JOLY
Dissolution du budget CCAS. Maintien d’une ligne « Aides » sur le budget communal et du Comité Consultatif.
Décision modificative de crédit sur les comptes 2111 + 2 000 euros et 2151 – 2 000 euros.
Redevance occupation du sol par Orange : 607.46 euros pour 2015.
Fête de noël : Mardi 15 décembre 2015.
Publié le 14.12.2015
Le Maire, Le Maire, Chantal MARDON Chantal MARDON