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Document publié le Mardi 13 octobre 2015 par la commune d'Oisly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm sommaire 13 10 2015)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DE OISLY
*******
Séance du 13.10.2015
***
COMPTE RENDU SOMMAIRE
TRAVAUX ET ACQUISITIONS
1- MAITRISE D’ŒUVRE EGLISE
Le cabinet Jean-Philippe BARTHEL a été retenu pour assurer la maitrise d’œuvre des travaux de restauration de l’église. 2- MAITRISE D’ŒUVRE SALLE COMMUNALE
L’agence Bour Esquisse a été retenue pour assurer la maitrise d’œuvre des travaux de la salle communale (remplacement du plafond mise aux normes des sanitaires et accessibilité).
3- DEMANDE DE SUBVENTION DSR 2016
Le conseil municipal a sollicité une subvention au titre de la DSR 2016 pour les travaux de la salle communale de 2016, estimés à 151 670 euros HT.
4- DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION
Le conseil municipal a sollicité une demande de subvention pour les travaux d’accessibilité de la salle communale d’un montant estimé de 19 000 euros HT auprès de la Région Centre.
TARIFS COMMUNAUX
1- TARIFS ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2016
Le conseil municipal a voté une augmentation de 1% des tarifs d’assainissement collectif pour 2016. 2- TARIFS PARTICIPATION A L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2016 Le conseil municipal a décidé de ne pas augmenter la PAC pour 2016 soit 1 760 euros par raccordement. 3- TAXE AMENAGEMENT
Le conseil municipal a décidé de ne pas augmenter la TA (1 %)
4- LOCATION SALLE DES FETES 2016
Le conseil municipal a décidé d’augmenter de 1 %.
DIVERS
1- MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DE PAYS DU ROMORANTINAIS ET DE LA VALLEE DU CHER
Le conseil municipal a accepté la modification des statuts à savoir, 2 délégués par canton au lieu d’un seul avant les élections départementales.
2- RAPPORT DE LA Commission Locale chargée d’Evaluer les Charges Transférées. Le conseil municipal a adopté le rapport.
3- ENQUETE PUBLIQUE CONCERNANT LE RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION DE STOCKAGE SOUTERRAIN DE GAZ DE CHEMERY
Le conseil municipal a émis un avis favorable à ce renouvellement.
QUESTIONS DIVERSES
- 11 novembre ; Il sera célébré à compter de 10 h 30.
- Des groupes de travail sont établis pour différentes affaires (illuminations, jeux à l’étang, utilisation de terrains communaux).
- Prochaine réunion du comité consultatif de voirie en novembre 2015.