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Conseil Municipal - AVIS CM 05 06 2023 1
Document publié le Mercredi 31 mai 2023 par la commune de Granges-Aumontzey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 05 06 2023 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Entrepreneuriat et startup,
JGRÈNGES AVIS
FRE
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#RUMONTZEY
Le quorum n'ayant pas été atteint lors de la séance du 31 mai 2023, les membres du Conseil Municipal de Granges-Aumontzey sont invités à se réunir au salon d'Honneur le :
Lundi 5 Juin 2023
à 18 h 30
Ordre du jour
Approbation du Procès-verbal de la séance du 14 Avril 2023
Décision prise par le Maire dans le cadre de ses délégations
Tirage au sort des jurés d’assises — année 2024
Transfert des biens du service Eau Assainissement à la Communauté de Communes Gérardmer Hautes Vosges — Service Eau
Transfert des biens du service Eau Assainissement à la Communauté de Communes Gérardmer Hautes Vosges — Service Assainissement
Approbation de la demande d'autorisation Unité Touristique Nouvelle pour l'extension du camping Huttopia «Forêt des Vosges» sur la Commune de GRANGES- AUMONTZEY
Vente d’une parcelle de terrain cadastrée section D n° 450 (en partie) située chemin du Caron (lot 1)
Vente d’une parcelle de terrain cadastrée section D n° 450 (en partie) située chemin du Caron (lot 2)
Acquisition des parcelles cadastrées section C n° 3917 et C n° 3918 « Au dessus des Voids »
Acquisition des parcelles forestières cadastrées 018 A n°1102 et 018 À n°1113 Convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage: extension du réseau d'éclairage public pour l'aire plurifonctionnelle
Convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage: extension du réseau d'éclairage public le long de la voirie d’accès à EHPAD
Attribution marché de voirie EHPAD tue Alice VIROT
Avenant au marché « réhabilitation d’un hangar en pavillon de chasse »
Révision des tarifs salle des fêtes et salle polyvalente pour les associations
Subventions aux associations — année 2023
Subvention exceptionnelle Tambouille Festival
Revalorisation des tarifs des activités culturelles
Motion de soutien relative au passage à 5.5 % du taux de la TVA applicable aux ventes de lots de bois
Convention d’adhésion aux missions de médiations proposées par le CDG 88 Répartition du capital social de la SPL Xdemat
Concours photos
Informations diverses
Granges-Aumontzey, le 31 Mai 2023
Le Maire,
Frédéric THOMAS