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Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Granges-Aumontzey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 01 09 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Justice et droit,
,
IGRÈNGES AVIS
AUMONTZEY
Les membres du Conseil Municipal de Granges-Aumontzey sont invités à se réunir
Au Salon d'Honneur le
Vendredi 1* septembre 2023
à 18 h 30
Ordre du jour
Approbation du Procès-verbal de la séance du 6 Juillet 2023
Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau - Réseau d’Aumontzey Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau — Réseau de Granges-sur- Vologne
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service de l'assainissement — Réseau de Granges-sur-Vologne
6. Représentant au Centre Communal d'Action Sociale
Modification de la commission « finances et administration, état-civil »
8 Approbation du Document Unique d'évaluation des risques professionnels et du Programme Annuel de Prévention
9. Signature d’un bail à ferme avec le Groupement Agricole d'Exploitation en Commun (GAEO) de Blanchefeigne
10. Vente de la parcelle de terrain cadastrée section D n° 2225 (en partie) située chemin du Caron
11. Vente d’une parcelle de terrain cadastrée section D n° 2197 située « Sur les Poiriers » 12. Désaffectation et déclassement du domaine public et cession d’une parcelle de terrain située lieudit « Faturgoutte »
13. Acquisition de la parcelle cadastrée section 018 A 2274 située 160 rue Marie Joséphine Walter
14. Acquisition de la parcelle de terrain boisée cadastrée section À n° 597 sise à « La Xavée » 15. Exercice du droit de préférence — acquisition des parcelles cadastrées section B n° 710 et B n°1251
16. Admissions en non-valeur
17. Créances éteintes — Budget Commune 2023
18. Subvention 2023 : association l'Azmontaine
19. Attribution du marché rénovation de la couverture et des poteaux métalliques du centre de secours : lot 1 structure métallique
20. Attribution du marché de déneigement des voiries de 2023 à 2027 : lot 1
21. Avenant n° 1 : marché « création de la voirie rue Alice Virot » et décision modificative 22. Décision Modificative Budget Commune 2023: Travaux d’Eclairage Public Rue Alice Virot
23. Décision Modificative Budget Commune 2023 : opérations patrimoniales
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sspr
+
Granges-Aumontzey, le 25 août 2023
Le Maire,
Frédéric THOMAS