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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2024 0383 SubventionSoutienActionsCulturelles
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2024 0383 SubventionSoutienActionsCulturelles)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Budget, Justice et droit,
EE
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Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 NOVEMBRE 2024
Délibération n° DEL-2024-0383
Objet: Soutien aux actions culturelles - Attribution de
subventions
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 6]
Pouvoirs : 9
Absents : O
Excusés : 13
Pour : 70
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
0 4 DEC. 2024
et publié le
Q 4 DEC. 202
Secrétaire de séance :
Jean-François CLAPPAZ
Le lundi 25 novembre 2024 à 18 heures 30, le Conseil
communautaire de la Communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, Président. Convocation dûment faite le 19
novembre 2024.
Présents : Cédric ARMANET, Patrick AYACHE, Patricia
BAGA, Henri BAILE, Michel BASSET, Philipe BAUDAIN,
Patrick BEAU, Patricia BELLINI, Claude BENOIT, Zakia
BENZEGHIBA, François BERNIGAUD, Anne-Françoise
BESSON, Clément BONNET, Coralie BOURDELAIN, Karim
CHAMON, Jean-François CLAPPAZ, Alexandra COHARD,
Roger COHARD, Cécile CONRY, Isabelle CURT, Brigitte
DESTANNE DE BERNKS, Brigitte DULONG, Agnès DUPON,
Christophe DURET, Thierry FEROTIN, Michèle FLAMAND,
Pierre FORTE, Annie FRAGOLA, Nelly GADEL, Claudine
GELLENS, Philippe GENESTIER, llona GENTY, Martin
GERBAUX, André GONNET, Annick GUICHARD, Alain
GUILLUY, Mylène JACQUIN, Richard LATARGE, Philippe
LECAT, Hervé LENOIRE, Philiope LORIMIER, Marie-Béatrice
MATHIEU, Christelle MEGRET, Françoise MIDALI, Régine
MILLET, Clara MONTEIL, François OLLEON, Delphine
PERREAU, Valérie PETEX, Sandrine PISSARD-GIBOLLET,
Serge POMMELET, Guillaume RACCURT, Franck REBUFFET-
GIRAUD, Olivier ROZIAU, Olivier SALVETTI, Brigitte SORREL,
François STEFANI, Christophe SUSZYLO, Françoise VIDEAU,
Régine VILLARINO, Damien VYNCK
Pouvoirs : Dominique BONNET à Jean-François CLAPPAZ,
Martine KOHLY à Mylène JACQUIN, Julien LORENTZ à
Annick GUICHARD, Claire QUINETTE-MOURAT à Michel
BASSET, Sidney REBBOAH à Christelle MEGRET, Cécile
ROBIN à Patricia BELLINI, Youcef TABET à Nelly GADEL,
Annie TANI à Annie FRAGOLA, Martine VENTURINI à
Françoise MIDALI
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou-de sa f publication.
Mod. 540330 - 04/22 Fobrègue Entreprise labellisée
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241125-DEL-2024-0383-DE
Date de télétransmission : 04/12/2024
Date de réception préfecture : 04/12/2024 Vu l'article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans
leurs relations avec les administrations,
Vu les statuts de la communauté de communes Le Grésivaudan, et notamment sa
compétence en matière de soutien aux manifestations culturelles, VU la délibération communautaire n° DEL-2015-24 du 23 février 2015 relative à la
charte d'orientation des activités culturelles infercommunales,
Vu les demandes des bénéficiaires,
Vu les crédits budgétaires prévus au budget primitif 2024,
Monsieur le Président rappelle que la communauté de communes Le Grésivaudan
s'est donnée pour objectif de soutenir les initiatives culturelles locales relevant de
l'intérêt communautaire.
Spectacle vivant : Aide à la création
Le Grésivaudan soutient les compagnies professionnelles ayant leur siège social sur le
territoire du Grésivaudan depuis au moins Un an, avec une subvention forfaitaire d'un
montant de 2 000 € et une majoration de 100 € par professionnel, pour un plafond
total de 2 500 €.
Cette subvention ne peut être attribuée qu'une fois tous les deux ans.
Bénéficiaire Projet Budget total Subvention
«Petit(s) présent(s)
Arielle pour Grand futur » 95 400 € 2 400 €
TOTAL 2 400 €
Soutien aux pratiques amateurs
Convaincu que les pratiques amateurs contribuent à l'épanouissement et à
l'expression individuelle et collective, Le Grésivaudan soutient ces dernières en vue de
favoriser l'ouverture au plus grand nombre des actions d'enseignement et de
pratiques artistiques de danse, musique et théâtre.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241125-DEL-2024-0383-DE
Date de télétransmission : 04/12/2024
Date de réception préfecture : 04/12/2024 Œ
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Bénéficiaire Projet Budget total Subvention
ASSOCIQUIeN PEN « Artistes en jardin » 1 280 € 400 € Culture
Troupe sel et sucre «Le héros » 7 645 € 400 €
Entre en scènes «Platonov » 4 850 € 400 €
Entre en scènes « Un fil à la patte » 5 800 € 400 €
Chœurs en « Concert de Te Deum
Grésivaudan 2024 » HOUR Et
TOTAL 2 400 €
Spectacle vivant : Diffusion professionnelle
Le Grésivaudan soutient à hauteur de 40 % du prix du contrat de cession les
spectacles des compagnies professionnelles du Grésivaudan programmés sur le
territoire.
Bénéficiaire Projet edge Subvention Total
En Scène et Ailleurs «Bayard la légende » 4 450 € 1 800 €
Artiflette «Bobines et Flacons ) 858 € 343 €
artiflette ee InS)ereseme) 2111€ 844€ pour Grand futur »
Za'tourne HASAeNEe Se 1 400 € 560 € pépettes »
La Dent drôle «Service ultra secret ) 1 050 € 420 €
Total : 3 967 €
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de - Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification-ou de sa publication.
Mod, 540330 04/22 Fobrèque Entreprise labellisée
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241125-DEL-2024-0383-DE
Date de télétransmission : 04/12/2024
Date de réception préfecture : 04/12/2024 Manifestations culturelles : Communes
Le Grésivaudan soutient les manifestations culturelles portées par les communes du
territoire de dimension intercommunale, toutes thématiques confondues (spectacle
vivant, patrimoine, arts visuels, lecture publique).
Bénéficiaire Projet Budget Total Subvention
Le Haut-Bréda Ç Les UT QU 18 900 € 2 000 € Haut-Bréda »
«Les Estivales de
Crêts-en-Belledonne Crêts-en- 25 160 € | 500 €
Belledonne »
(«Les 500 ans de
Pontcharra la mort du 100 800 € 8 000 € chevalier
Bayard }
TOTAL 11 500 €
Manifestations culturelles : Associations
Le Grésivaudan soutient les manifestations culturelles associatives de dimension
intercommunale, toutes thématiques confondues {spectacle vivant, patrimoine, arts
visuels, lecture publique).
Bénéficiaire Projet Budget Total Subvention
Les Amis du «La dictée du
Grésivaudan Grésivaudan » LISAOÉ 10
«Le grand départ en
Artiflette fanfare de l'Arti-show à 14 000 € 1 000 € vélo »
Musique dans le «( Musique dans le 39 200 € & 000 € Grésivaudan Grésivaudan )»
TOTAL 8 800 €
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241125-DEL-2024-0383-DE
Date de télétransmission : 04/12/2024
Date de réception préfecture : 04/12/2024 Associations partenaires d’un équipement du Grésivaudan
s L'Espace Aragon et le réseau intercommunal des musées travaillent en étroite
13 collaboration avec des partenaires associatifs qui particibent à la vie des
5 équipements du Grésivaudan.
&
E3
Bénéficiaire Projet Budget Total Subvention &
EE
:
= | La Combe Autrafé RURAL 13 346 € 1 000 € = Musée ))
= Total 1 000 €
Œ
Ei |
: Ainsi, Monsieur le Président propose au Conseil communautaire : |
; - D'attribuer les subventions présentées dans les tableaux ci-dessus, |
> - De l'autoriser à signer tous les actes afférents à cette affaire.
F4 |
» Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette | E délibération. |
E2
s Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
u AU registre ont signé tous les membres présents.
É POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
“_ Crolles, le 2 5 NOV 202
. Le Président,
Henri BAILE
a
& 4
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de ; Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification-ou-de sa publication. TE ————— ps. -hel ?-"0n - Re mi
Mod. 540330 - 04/22 FODreque Entreprise labellisé IMPRIM'VERT" } F
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241125-DEL-2024-0383-DE
Date de télétransmission : 04/12/2024
Date de réception préfecture : 04/12/2024 Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241125-DEL-2024-0383-DE
Date de télétransmission : 04/12/2024
Date de réception préfecture : 04/12/2024