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Procès Verbal - 1748689357 pv Synthetique cm du 21 05 2025
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Lien du pdf (Procès Verbal - 1748689357 pv Synthetique cm du 21 05 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
DÉPARTEMENT
DES
LANDES
Mairie
de
SAINT
MARTIN
DE
HINX CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-MARTIN-DE-HINX
Séance
du
21
mai
2025
à 19
heures
A
la salle
du
Conseil
Municipal.
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
Municipal
: 15
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 14
Présents
: 10
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
: 2
Absents
excusés
: 2
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 16
mai
2025
Date
d'affichage
: 16
mai
2025
PROCÈS-VERBAL
SYNTHÉTIQUE
Étaient
présents:
Mmes
et
MM.
A.
LAPEGUE,
E.
BRAYELLE,
L.
GIBARU,
J.
SIROT,
J-M
GARAT,
P.
DARRACQ,
M.
VERGE?,
J-PH
BENESSE,
E.
GARAT,
V.VAN
PEVENAGE.
Étaient
absents
excusés
: Mmes
et
MM.
Ph.
LIOT
(pouvoir
à
Mr
À.
LAPEGUE),
M-D
GUIOSE
(pouvoir
à Mr
M.
VERGEZ),
P. LARD,
N.
DARTIGUENAVE.
Secrétaire
de
séance
: M. Jean-Philippe
BENESSE. Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
11/04/2025
: Approuvé.
Rapporteur: Mr
le Maire.
Délibération
: DOMAINE
ET
PATRIMOINE
- aliénation
d’une
partie
du
chemin
de
Nassut
- autorisation
à
M.
le
Maire.
Rapporteur
: Mr
le Maire.
Délibération
: DOMAINE
ET
PATRIMOINE
- vente
d’une
partie
du
chemin
rural
de
Nassut,
Rapporteur
: Mr
le Maire.
Délibération
: DOMAINE
ET
PATRIMOINE
- achat
d’une
bande
de
terrain
au
lieudit
Nassut,
Rapporteur
: Mr
le Maire,
Délibération
:DOMAINE
ET
PATRIMOINE
- création
de
la
nouvelle
assiette
d'une
portion
du
chemin
rural
de
Nassut.
Rapporteur
: Mr
le
Maire.
Délibération
: DOMAINE
ET
PATRIMOINE
- promesse
de
vente
d'un
terrain
communal
- autorisation
de
signature
à
M.
le
Maire. Rapporteur
: Mr
le Maire.
Délibération
: INFORMATIQUE
- MACS
- Convention
de
mise
à
disposition
d’une
tablette
à la cantine.
Rapporteur
: Mr
le Maire.
Délibération
: INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
- recomposition
du
Conseil
communautaire
de
Maremne
Adour
Côte-sud
lors
du
prochain
renouvellement
général
des
conseils
municipaux
-
accord
local
sur
le
nombre
et la
répartition
des
sièges
au
sein
du
conseil
communautaire.
Rapporteur
: Mr
le Maire.
12
voix
POUR
0
CONTRE
0 ABSTENTION 12
voix
POUR
0
CONTRE
0 ABSTENTION 12
voix
POUR
0
CONTRE
0 ABSTENTION 12
voix
POUR
O0 CONTRE O0 ABSTENTION 12
voix
POUR
0
CONTRE
0 ABSTENTION 12
voix
POUR
0 CONTRE 0 ABSTENTION 12
voix
POUR
0
CONTRE
0 ABSTENTION 10 11 12
Délibération
: PERSONNEL
COMMUNAL
- création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
temporaire,
Rapporteur
: Mr
le Maire.
Délibération
: PERSONNEL
COMMUNAL
- création
d’un
emploi
à
temps
complet
d'agent
de
maitrise.
Rapporteur
: Mme
L.
GIBARU.
Délibération
: PERSONNEL
COMMUNAL
-
création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
saisonnier
d'activité.
Rapporteur: Mme
L.
GIBARU.
Délibération
: PERSONNEL
COMMUNAL
- création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
saisonnier
d'activité.
Rapporteur: Mme
L.
GIBARU.
Informations
et
questions
diverses
:
-
Décision
du
Maire
N°1:
Rétrocession
d’une
concession
funéraire
cinquantenaire
-
Attribution
de
subvention
à l’association
Les
Amazones
-
Projet
Intermarché
-
Projet
Longère
de
la commune
-
Accord
pour
la
caméra
de
l'association
SMBS
Pelote
à
la
salle
Trinquet
-
Les
comités
consultatifs
-__
Nettoyage
de
l'église
-__
Potavecles
associations
- 31
mai
2025
-
Cérémonie
des
nouveaux
nés
- 7
juin
2025
12
voix
POUR
0 CONTRE 0 ABSTENTION 12
voix
POUR
0
CONTRE
0 ABSTENTION 12
voix
POUR
0
CONTRE
0 ABSTENTION 12
voix
POUR
0
CONTRE
0 ABSTENTION
Fin
de
séance
: 21
H
28.
A Saint-Martin-de-Hinx,
le 23/05/
2025
Le
Secrétaire
de
séance,