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Convocation - Convocation 27 novembre 2025
Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Beaucroissant.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 27 novembre 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Beaucroissant, le vendredi 21 novembre 2025
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers municipaux
de BEAUCROISSANT
Commune de BEAUCROISSANT
Madame, Monsieur, Cher(e)s collègues,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer au prochain Conseil municipal, qui se tiendra le :
Jeudi 27 novembre 2025 à 19 heures
En salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-verbal de Conseil municipal du 23 octobre 2025 3. Présentation des dispositifs de Mutuelle Communale et Mutuelle Régionale par Monsieur WÉRY Hervé, Directeur Général de la Mutuelle entrenous
Finances
4. Budget commune – Autorisation des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026
5. Budget foire – Autorisation des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026
6. Exonération loyer du fonds artisanal boulangerie-pâtisserie situé 15, le Bourg à Beaucroissant avec SARL Maison GERLERO
Marchés publics
7. Marché de travaux « aménagement place du village et de la cour d’école » - Avenants N°1 au lot N°1 « Réseaux » et au lot N°2 « Aménagement » 8. Marché de travaux de déploiement d’un dispositif de sécurité par vidéoprotection et fibre optique – Avenant N°1
PLUI
9. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) : avis des communes concernant la conduite de l’évaluation du PLUi
CCBE
10. Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes de Bièvre Est (CCBE)
11. Convention entre la Commune et la CCBE – Accueil du planétarium itinérant entre le 20 et le 30 avril 2026
Foire
12. Indemnité de terrain exceptionnelle (parcelle AN120) – Foire 2025 13. Fixation des tarifs des foires 2026
14. Indemnités de terrains - foires 2026
15. Indemnités occupation domaine public des stands fixes - foires 2026
…/… Beaucroissant, le vendredi 21 novembre 2025
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers municipaux
de BEAUCROISSANT
Vie associative
16. Vote des subventions 2025 aux associations
Ressources Humaines
17. Adhésion au contrat cadre CDG38 : Fourniture, gestion et livraison de titres restaurant dématérialisés et papiers 2026-2029
Autres affaires
18. Compte rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations 19. Autres sujets d’information
Agréez, Madame, Monsieur, Cher(e)s collègues, l’assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Antoine REBOUL