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Document publié le Jeudi 5 février 2026 par la commune de Beaucroissant.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 05 fevrier 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Beaucroissant, le vendredi 30 janvier 2026
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers municipaux
de BEAUCROISSANT
Commune de BEAUCROISSANT
Madame, Monsieur, Cher(e)s collègues,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer au prochain Conseil municipal, qui se tiendra le :
Jeudi 05 février 2026 à 19 heures
En salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-verbal de Conseil municipal du 17 décembre 2025
Finances
3. Compte financier unique 2025 du budget principal
4. Compte financier unique 2025 du budget annexe de la foire
5. Affectation des résultats 2025 du budget principal
6. Affectation des résultats 2025 du budget annexe de la foire
7. Taux d’imposition 2026
8. Budget primitif 2026 du budget principal
9. Budget primitif 2026 du budget annexe de la foire
10. Avenant au bail de location-gérance avec Monsieur Romain GERLERO, Société Maison Gerlero du fonds artisanal boulangerie-pâtisserie situé 15, le Bourg à Beaucroissant 11. Exonération loyer du fonds artisanal boulangerie-pâtisserie situé 15, le Bourg à Beaucroissant avec SARL Maison Gerlero
12. Subvention au Souvenir Français
Foire
13. Foire - Fixation des tarifs des Goodies
Urbanisme
14. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) : avis des communes concernant les résultats de la mise en œuvre du PLUi
Education et jeunesse
15. Vote des participations communales aux colonies et centres aérés 2026 16. Soutien financier de la commune pour l’année scolaire 2025-2026 aux structures de formations professionnalisantes
17. Participation aux frais de fonctionnement du centre médico scolaire – année 2024-2025
Action sociale
18. Convention de partenariat mutuelle Communale et Régionale Entrenous
Autres affaires
19. Autres sujets d’information
Agréez, Madame, Monsieur, Cher(e)s collègues, l’assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Antoine REBOUL