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Séance - DEL26 02 02 28
Procès Verbal - PV 23032023
Procès Verbal - PV 28 02 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fleurieu-sur-Saône.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 28 02 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Département
du
Rhône
PROCES-VERBAL
MAIRIE
DE
LA
SEANCE
DU
FLEURIEU
SUR
SAÔNE
69250
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
du
Grand
Lyon
du
28
Février
2023
Tél.
: 04.78.91.25,34
Fax
: 04.72,08.90.06
mairie. fleurieusursaone{@wanadoo.fr
Le
28
Février
2023
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Fleurieu-sur-Saône,
dûment
convoqué,
s’est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gérard
BERRUCAZ,
Maire,
en
session
ORDINAIRE.
Étaient_
présents
:
Mesdames
et
Messieurs
BERRUCAZ,
CHASSING,
GAIDET,
GIRAUD,
GOUTAUDIER,
BARRAUD,
BELUZE,
BOUCHARD,
CHADEFAUX-PAGE,
FAGUET,
PALTRINIERI,
PERRET,
et
VALLUIS
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absent(s)
représenté(s):
KR
X
X
Absent(s)
excusé(s)
: Mme
JUGUES
et
M.
SEBBAN
Madame
CHADEFAUX-PAGE
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
L'ordre
du
jour
est
Le suivant
:
e
Convention
Sigerty
—
Conseil
en
Energie
Partagé
+
Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente
(art.
L
2121-15
du
CGCT)
:
Le
procès-verbal
de
la séance
précédente
qui
a été transmis
à tous
les
conseillers,
n’ayant
fait
l’objet
d'aucune
remarque,
est
arrêté
et adopté
à
l'unanimité,
Objet
: Convention
Sigerly
— Conseil
en
Energie
Partagé
Rapporteur
; Monsieur
GIRAUD
{l
est
rappelé
que
par
délibération
du
29
mars
2022,
le
conseil
municipal
avait
approuvé
l’adhésion
au
service
de
Conseil
en
Energie
Partagé
(CEP)
du
Sigerly.
Le
conseil
avait
choisi
d’adhérer
uniquement
au
niveau
1 sur
les
3
niveaux
possibles.
Nos
besoins
ayant
évolué,
il est
proposé
d’adhérer
également
au
niveau
3.
Pour
mémoire,
offre
CEP
comprend
les
niveaux
de
service
et
les
coûts
suivants :
1/3 -
Niveau
_1:
Réalisation
d’un
bilan
annuel
des
consommations
et
laccompagnement
«
décret
tertiaire
»
pour
268.56
€.
ventilation
pour
895,20
€.
iveau
3:
Réalisation
d’études
énergétiques,
d’un
schéma
directeur
énergétique,
d’un
accompagnement
technique
des
projets
et
de
recherche
de
financements,
chiffré
sur
devis,
selon
les
dossiers.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
e
APPROUVE
l’adhésion
à cette
offre
de
service
CEP,
pour
les
niveaux
1 et 3.
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
adhésion
(convention,
avenants,
etc).
e
DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
communal,
article
657358.
QUESTIONS
DIVERSES
Dans
le cadre
des
questions
diverses,
considérant
que
le sujet
est
de
faible
importance,
Monsieur
le
Maire
propose
de
mettre
en
délibération
le point
suivant.
Objet
: CLSH
de
Juillet
- Convention
de
coopération
avec
la
commune
de
Rochetaillée
Rapporteur
: Monsieur
CHASSING
Il
est
rappelé
que
Fassociation
ALFA3A
a
proposé
d'ouvrir
un
CLSH
(centre
de
loisirs
sans
hébergement}
sur
les
mois
de
Juillet.
La
commune
a
été
sollicitée
pour
mettre
à
disposition
les
locaux
d'accueil
et apporter
une
subvention
d'équilibre,
afin
que
les
enfants
de
la commune
puissent
avoir
accès
à ce
service.
La
commune
de
Rochetaillée
souhaitant
également
offrir
ce
type
de
service,
et
dans
un
souci
d'économie,
nous
a
sollicités
pour
mutualiser
nos
moyens.
Il
est
donc
proposé
d'approuver
une
convention
de
partenariat
entre
nos
communes,
pour
l'accès
au
CLSH
de
Juillet.
Le
projet
de
convention
est
présenté
au
conseil
municipal.
En
résumé,
les
conditions
sont
les
suivantes
:
-
Durée:
année
2022,
puis
renouvelable
par
période
annuelle,
tacitement.
Résiliation
possible
chaque
année
avec
préavis
avant
le 31
décembre.
-
Participation
de
Rochetaillée
à
la
subvention
d’équilibre
: Au
prorata
des
heures
réalisées
par
les
enfants
de
Rochetailiée.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
+
APPROUVE
le
projet
de
convention
tel
que
présenté.
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
y afférents.
es
DIT
que
les
crédits
correspondants
seront
inscrits
aux
budgets
2023
et
suivants.
KE
4
%
%
Plus
rien
ne
restant
à l’ordre
du
jour,
la séance
est
levée
à 21
heures
00.
2/3 Feuillet
clôturant
la
séance
—
Affichage
de
la
liste
des
délibérations
(art. R2121-9 et L 2121-25 du CGCT)
La
liste
des
membres
du
conseil
municipal
présents
à cette
séance
est
indiquée
en
première
page
de
ce
procès-verbal.
men
Date
Intitulé
Vote
d’ordre
2023-Fevr-001
|
28/02/2023
|
Convention
Sigerly
—
Conseil
en
Energie
Partagé
Approuvé
2023-Fevr-002
|
28/02/2023
|
CLSH
de
Juillet
—
Coopération
avec
Rochetaillée
Approuvé
Le
Secrétaire
Le
Maire
3/3