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Procès Verbal - PV DU 08 AVRIL 2025 20250522092812
Procès Verbal - PV CM 2025 04 08
Procès Verbal - PV 23032023
Procès Verbal - PV conseil 08 04 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fleurieu-sur-Saône.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil 08 04 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
Département
du
Rhône
PROCES-VERBAL
MAIRIE
DE
LA
SEANCE
DU
FLEURIEU
SUR
SAÔNE
69250
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
du
Grand
Lyon
du
8 Avril
2025
Tél. : 04.78.91.25.34 Fax : 04.72.08.90.06
mairie. fleurieusursaone@wanadoo.fr
Le
8
avril
2025
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Fleurieu-sur-Saône,
dûment
convoqué,
s’est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gérard
BERRUCAZ,
Maire,
en
session
ORDINAIRE.
Étaient
présents
:
Mesdames
et
Messieurs
BERRUCAZ,
CHASSING,
GAIDET,
GOUTAUDIER,
BARRAUD,
BELUZE,
CHADEFAUX-PAGE,
FAGUET,
JUGUES,
DOEUVRE,
et SEBBAN,
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absent(s)
représenté(s)
: M.
GIRAUD
ayant
donné
pouvoir
à M.
FAGUET
Mme
BOUCHARD
ayant
donné
pouvoir
à Mme
GAIDET
M.
PERRET
ayant
donné
pouvoir
à M.
CHASSING,
Absent(s)
excusé(s)
: Mme
VALLUIS
Mme
CHADEFAUX-PAGE a
été
élue
secrétaire
de
séance.
L'ordre
du
jour
est
le suivant
:
+
Budget
Primitif 2025
+ _ Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2024
+
Taux
d’impôts
locaux
2025
° _ Syndicats
Intercommunaux
— Demandes
de
fiscalisation
°
Tarifs
et
règlement
du
périscolaire
et centre
de
loisirs
(été
et petites
vacances)
e
Questions
diverses
Monsieur
le Maire
déclare
la séance
ouverte.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente
(art.
L
2121-15
du
CGCT)
:
Le
procès-verbal
de
la séance
précédente
qui
a été transmis
à tous
les conseillers,
n’ayant
fait l’objet
d’aucune
remarque,
est
arrêté
et
adopté
à
l’unanimité.
1/6 Objet
: Budget
primitif
2025
Rapporteur
: Monsieur
BERRUCAZ
Conformément
à Particle
L.2123-24-1-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le Maire
présente
avant
le vote
du
budget,
un
état
de
l’ensemble
des
indemnités
des
élus
perçues
l’année
précédente.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
cette
information.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
les
articles
L.
1612-1
et
suivants,
et
les
articles
L.231
1-1
et suivants
;
VU
l'instruction
budgétaire
et comptable
M14,
applicable
aux
communes
;
Monsieur
le
maire
présente
les
principales
caractéristiques
du
budget
primitif
2025,
qui
ne
prévoit
aucune
augmentation
des
taux
d’impôts
locaux
:
Recettes
de
Fonctionnement
(1
468
560
€)
Dont
1
239
746
€
de
recettes
réelles
2025
hors
reports
- soit
— 2,10
%.
Les
principales
évolutions
de
nos
ressources
proviennent
de
l’augmentation
annuelle
des
bases
fiscales
(+
1,70
%),
d’une
baisse
de
La
dotation
annuelle
de
l’Etat
(DGF),
d’une
prévision
de
nouvelle
baisse
des
droits
de
mutation
et
de
la variation
de
diverses
recettes
courantes
(loyers,
remboursement
arrêts
maladie,
etc.)
Dépenses
de
Fonctionnement
(1
468
560
€)
Dont
1 060
490
€
de
dépenses
réelles
2025
hors
virement
en
investissement
-
soit -
1,90
%
Les
principales
variations
concernent
notamment
,
-
Une
baisse
des
réparations
prévisibles
sur
les
bâtiments
(- 25%).
- _
L’augmentation
de
la masse
salariale
(+
2%)
qui
est
due
aux
évolutions
de
carrières
réglementaires
(ancienneté).
Les
frais
généraux
(énergies,
fournitures,
entretien
de
bâtiments,
assurance,
...)
sont
en
baisse
malgré
Paugmentation
de
certains
postes
comme
l’assurance
de
la
commune
(+6,7%),
les
frais
de
maintenance
informatiques
et techniques
(chaufferie,
vmc)
(+
7%).
Le
chapitre
65
« contributions
et
subventions
»
est
en
légère
baisse
avec
—
4,3
%.
La
subvention
pour
la
crèche
de
Rochetaillée
a été
ajustée
selon
le prorata
des
heures
entre
Fleurieu
et Rochetaillée.
Par
contre,
la
subvention
pour
le
périscolaire
a
été
augmentée
pour
intégrer
le
coût
du
centre
de
loisirs
sur
les
petites
vacances
de Toussaint
2025.
Pour
mémoire,
ce
chapitre
comprend
:
+
Les
indemnités
des
élus,
qui
n’évoluent
pas
cette
année
(valeur
du
point
d’indice
de
la fonction
publique)
+ _
Subvention
au
CCAS
(aide
à domicile
et aide
sociale
: 11
000
€)
+ _
Subvention
pour
la crèche
Rochetaillée/Fleurieu
(90
000
€)
+
Subvention
au
gestionnaire
du
Périscolaire
(77
350
€).
La
participation
au
relais
petite
enfance
est
depuis
2024
une
contribution
intercommunale
suite
à la reprise
en
gestion
directe
par Neuville.
+ _
Subvention
à l’AST
(Centre
Sportif pendant
les
vacances
scolaires
: 9 294
€)
+ _
Subvention
à la Mission
Locale
(emploi jeunes
: 1 929
€),
à la fourrière
SPA
(1
234
€),
etc
Autofinancement
: (408
070
€)
L’autofinancement
propre
à l’année
2025
(179
256
€)
est
provisoire,
puisque
certaines
recettes
ne
sont
pas
connues
à ce
jour.
Ii faudra
l’analyser
en
fin
d’année.
Dépenses
d’Investissement
(1
596
535
€,
restes
à réaliser
2024
inclus)
Les
principales
dépenses
d’investissement
sont :
+ _ Remboursement
du
capital
des
emprunts
(15
900
€,
pour
info
capital
restant
dû
24
058
€)
+
Les
frais
de
reprises
de
concessions
au
cimetière
(report
de
2024
: 15
000
€ TTC)
+
Le
réparation
de
la
voûte
de
l’église
(480
000
€
TTC
enveloppe
maxi;
Solution
moins
coûteuse
à
l'étude) L’achat
de
terrains
pour
des
emplacements
réservés
de
voirie,
trottoir
et stationnements
(64
000
€ TTC)
2/6 +
La
rénovation
du
chauffage
de
l’école
(report
de
de
2024
: 40
000
€ TTC)
L’agrandissement
des
we
de
l’école
primaire
(20
000
€ TTC)
Achat
de
mobilier
et matériel
divers,
remplacement
d’une
voiture
(env.
37
000
€ TTC)
Le
remplacement
de
toutes
les
serrures
de
l'Espace
Fleurieu
sur
organigramme
(7
000
€ TTC)
Provision
pour
bâtiment
périscolaire
(750
900
€ TTC
)
Recettes
d’Investissement
(1
596
535
€)
L’épargne
de
gestion
2025
transférée
du
fonctionnement
(ou
autofinancement)
est de
408
070
€.
L’excédent
de
fonctionnement
2024,
affecté
en
investissement,
est
de
445
224
€,
Les
autres
recettes
d’investissement
proviennent
du
remboursement
de
TVA
(102
123
€),
des
subventions
pour
l’extension
de
l’école
maternelle
(239
738
€)
et de
l'excédent
d’investissement
2024
reporté
(400
460
€).
Indicateurs
— ratios
Les
annuités
de
remboursement
des
emprunts
baissent
à
environ
16
562
€
(capital
et
intérêts).
Le
taux
d'endettement
de
la commune
reste
très
faible
comme
le montre
le tableau
ci-dessous.
2022
2023
2024
2025
Encourt
de
la dette
(Capital)
par
habitant
au
1% janvier
72,44€
|
52,40€
|
31,32€
|
15,27€
Taux
d’endettement
(Annuité
dette
/ Recettes
réelles fonct.)
3,37
%
2,98
%
2,50
%
134%
Monsieur
le Maire
procède
également
à l’explication
détaillée
du
Budget
Primitif 2025,
et fait procéder
au
vote
des
délibérations
liées
au
budget
(taux
d’imposition,
...).
Voir page
suivante.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés :
+
APPROUVE
le Budget
Primitif 2025.
Objet
: Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2024
au
BP
2025
Rapporteur
: Monsieur
BERRUCAZ
La
comptabilité
M
57
des
communes
et le code
général
des
collectivités
territoriales
(art.
L.2311-5
et
R.2311-13)
prévoient
la possibilité
d’intégrer
les résultats
de
l’exercice
précédent
au budget
primitif de
l’année,
avant
le vote
du
Compte
Administratif,
à condition
qu’ils
aient
été
arrêtés
par
le Comptable
Public.
Cette
disposition
permet
d'établir
un
budget
complet,
dès
le
début
de
l’année,
dans
lequel
apparaissent
tous
les
projets
en
cours.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
+
__ DECIDE
d'intégrer
les
résultats
de
exercice
2024
de
la manière
suivante
:
Résultat
fonctionnement
2024
:
+
674
038,31
€
Résultat
investissement
Solde
de
lexercice
:
+
400
460,00
€
Solde
restes
à réaliser
:
7845
683,00
€
Besoin
de
financement
:
- 445
223,00
€
Affectation - Affectation
en
investissement
R/1068
:
445
224,00
€
- Affectation
à Fexcédent
reporté
R/002
:
228
814,31
€
- Déficit
à reporter
D/002
:
0,00
€
3/6 Objet
: Taux
d’imposition
communaux
2025
Rapporteur
: Monsieur
BERRUCAZ
Il
est
rappelé
qu’historiquement,
les
collectivités
locales
percevaient
le
produit
des
4
taxes
(habitation,
foncier,
foncier
non
bâti
et taxe
professionnelle).
En
2003,
avec
la TPU
(taxe
professionnelle
unique),
les
impôts
locaux
ont
été
répartis
entre
la
commune
qui
percevait
les
impôts
ménages
(taxes
d’habitation
et
foncière)
et
la
Métropole
de
Lyon
qui
percevait
la
Contribution
Economique
Territoriale
(ex.
taxe
professionnelle).
En
2021,
la suppression
de
la taxe
d’habitation
a été
compensée
aux
communes,
par
le transfert
de
la part
de
taxe
foncière
précédemment
perçue
par
les Départements
et un
complément
d’équilibre
versé
par
l’Etat.
Les
taux
d’imposition
à
voter
ne
concernent
donc
plus
que
la
taxe
foncière,
et
depuis
2023
la
taxe
d’habitation
sur
les
résidences
secondaires
et autres
locaux
meublés.
Pour
2025,
il est proposé
de
retenir
les taux
suivants
(sans
augmentation) :
Taxe
Pour
mémoire
Taux
communaux
2024
Taxe
« foncier
bâti
»
27,45
%
Taxe
«
foncier
non
bâti
»
43,97
%
Taxe
habitation
(résidences
secondaires
15,09
%
et autres
locaux
meublés)
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
+
APPROUVE
les taux
d’imposition
communaux
2025
définis
ci-dessus.
Objet
: Contribution
aux
syndicats
intercommunaux
— Fiscalisation
des
participations
2025
Rapporteur
: Monsieur
BERRUCAZ
Certains
syndicats
intercommunaux,
dont
la
commune
est
membre,
ont
décidé
de
remplacer
la
contribution
de
notre
commune
par
le recouvrement
direct
des
impôts
à leur
profit.
Conformément
à
l’article
L.5212-20
du
C.G.C.T.
(Code
Général
des
Collectivités
Territoriales),
la
commune
peut
décider
:
“__
Soit
d'approuver
cette
fiscalisation
de
la
contribution
annuelle
de
la commune
(/e syndicat perçoit
directement par
les
impôts
le montant
de
notre
contribution),
"Soit
de
refuser,
et
d’inscrire
au
budget
communal
la
contribution
qui
sera
à payer
au
syndicat
(/a
commune
perçoit
une partie
ou
la totalité
des
impôts
et reverse
au syndicat
la part
qui
lui revient).
Pour
cette
année,
il est proposé
de
retenir
les
décisions
reprises
dans
le tableau
ci-dessous
:
Nom
du
Syndicat
Contributions
Contributions
Contributions
2025
Ÿ
définitives
2025 |
inscrites
au
budget
communal
Fiscalisées
SIGERLY
53
002,85
€
0,00
€
53
002,85
€
Lycée
de
Neuville
Val
de
4 490,40
€
0,00
€
4 496,40
€
Saône Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
+ __ APPROUVE
les propositions
telles
que
définies
dans
le tableau
ci-dessus.
4/6 Objet
: Tarifs
et règlement
du
centre
de
loisirs
et du
périscolaire
(A
compter
du
07/07/2025)
Rapporteur
: Monsieur
CHASSING
Il est
rappelé
que
la commune
a conclu
une
convention
d’objectifs
pour
la gestion
de
de
centre
de
loisirs
et
du
périscolaire
avec
l’Association
ALFA3A.
Dans
le cadre
de
cette
convention,
la
commune
s’est
engagée
à
mettre
des
locaux
à
disposition
de
l’association
et
à
verser
une
subvention
d’équilibre
à
son
budget
de
fonctionnement. L’association
ALFA
3A
propose
de
modifier
les
différents
tarifs
et
le
règlement
intérieur
de
la
façon
suivante,
à compter
du
7 juillet
2025
:
Périscolaire
Mercredis
et vacances
Quotient
familial
|
Tarifs
matins
Tarifs
horaire
Tarifs
Repas
Repas
Goûter
CAF
et soirs
: à
Fleurentins,
extérieurs
| Mercredi
| Vacances
lheure
par
|
Rochetaillards
et
enfant
assimilés
Moins
de
500
1,85
euros
1,50
euros
3,70
euros
3,60
€
5,00
€
0,70
€
Entre
501
et 750
1,95
euros
1,80
euros
3,70
euros
3,60
€
5,00
€
0,70
€
Entre
751
et
1 000
2,10
euros
2,10
euros
3,70
euros
3,60
€
5,00
€
0,70
€
Entre
1 001
et
1 500
2,25
euros
2,55
euros
3,70
euros
3,60
€
5,00
€
0,70
€
Entre
1 501
et 2 000
2,30
euros
3,15
euros
3,70
euros
3,60
€
5,00
€
0,70
€
Entre
2
001
et
2
500
2,40
euros
3,40
euros
3,70
euros
3,60
€
5,00
€
0,70
€
Supérieur
à 2
501
2,50
euros
3,50
euros
3,70
euros
3,60
€
5,00
€
0,70
€
Les
autres
modifications
réglementaires
ou
organisationnelles
sont
expliquées
au
conseil
municipal
(facturation
à l’heure,
plages
horaires
minimum,
etc
.).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
e
DONNE
UN
AVIS
FAVORABLE
sur
ces
nouveaux
tarifs
et règlement
intérieur.
e
DEMANDE
à Monsieur
le Maire
de
notifier
cet
avis
à l’association
gestionnaire.
QUESTIONS
DIVERSES
-— TOUR
DE
TABLE
Projet
« Baignades
en
Saône
: Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
d’une
question
posée
en
conférence
des
maires
du
Val
de
Saône.
La
conférence
s’interroge
sur
le
faisabilité
et
l’intérêt
des
communes
pour
participer
au
financement
d’une
zone
surveillée
de
baignade
dans
la
Saône.
Avant
toute
chose,
le
conseil
municipal
souhaiterait
connaître
l’état
sanitaire
de
la
Saône
et
les
contraintes
réglementaires. BHNS
: Monsieur
le
Maire
dit
que
le
bureau
d’études
chargé
du
projet
de
BENS
(Bus
à
Haut
Niveau
de
Service)
demande
aux
communes
de
donner
un
avis
sur
le
projet
de
cahier
des
charges
du
dossier
de
consultation
du
maître
d’œuvre.
Notre
avis
est
sollicité
essentiellement
sur
les
modalités
de
réalisation
du
chantier
sur
notre
commune
(emplacement
des
bases
de
vie
du
chantier,
périodes
de
fermeture
de
rues,
conséquences
sur
la
circulation
des
véhicules
et
des
piétons,
etc..).
Un
groupe
de
relecture
est
constitué
; il
est composé
de
M.
BELUZE,
M.
CHASSING,
M.
FAGUET,
M.
SEBBAN.
Projet
«bâtiment
périscolaire»:
Monsieur
CHASSING
présente
les
évolutions
de
l’avant-projet
(modifications
d'emplacement
des
salles
à
l’intérieur
du
bâtiment,
amélioration
de
l’accès
handicapés,
etc).
Madame
DOEUVRE,
si
elle
favorable
à
ce
projet,
souhaiterait
être
certaine
que
ce
projet
n’est
pas
surdimensionné
par
rapport
aux
perspectives
d’évolution
du
nombre
d’élèves.
Monsieur
le
maire
et
M.
CHASSING
répondent
que
les
effectifs
fluctueront,
à
la
baisse
et
à
la
hausse,
mais
la
tendance
sur
le
long
terme
‘sera
une
hausse.
Actuellement,
nous
sommes
à
six
classes,
mais
l’école
est
déjà
montée
à
sept
classes,
et la population
de
la commune
va
continuer
d’augmenter.
C’est
un
investissement
à long
terme.
En
outre,
cela
permettra
un
accueil
dans
de
meilleures
conditions
pour
le périscolaire
avec
une
vrai
distinction
de
l’école
pour
les
enfants.
5/6 Inauguration
du
sentier
« Sens
dessus
dessous
»
: Monsieur
CHASSING
transmet
l’information
donnée
par
M.
PERRET
concernant
l’inauguration
du
sentier
« Sens
Dessus
Dessous
»,
situé
dans
le
vallon
des
Echets.
L’inauguration
aura
lieu
le
mercredi
7
mai,
après-midi.
Il
est
demandé
aux
élus
qui
souhaitent
y
participer
de
se
faire
connaître.
Mme
GAIDET,
M.
BELUZE,
M.
CHASSING,
M.
BARRAUD
et
M.
BERRUCAZ
seront
présents.
Composteur
alimentaire
:
Monsieur
CHASSING
signale
que
la
Métropole
va
installer
un
composteur
«alimentaire
»
fin
mai
sur
la commune.
Il sera
situé
avenue
Philibert
Gaillard,
dans
l’espace
de
tri
sélectif.
Ce
composteur
est
destiné
à recevoir
les
déchets
alimentaires,
et pas
les
déchets
d’espaces
verts.
La
Métropole
se
chargera
de
distribuer
des
‘’bio-seaux’”
aux
personnes
ciblées
par
ce
nouveau
mode
de
tri
(prioritairement
les
immeubles
collectifs).
Bus
expo
du
projet
BHNS
: Monsieur
CHASSING
fait
part
de
la
demande
de
la
Région
qui
souhaite
refaire
passer
à Fleurieu
le
bus
expo
du
projet
BHNS.
Une
réunion
publique
ayant
eu
lieu
tout
récemment,
il est demandé
d’attendre
le mois
de
septembre
pour
accueillir
ce
bus.
Inauguration
de
la
salle
de
musique
: Monsieur
GAIDET
dit
que
l’inauguration
de
la
salle
de
musique
aura
lieu
le
15
mai
à
18h30.
La
capacité
d’accueil
de
la
salle
étant
très
limitée,
le
nombre
d’invités
sera
très
réduit
et laissé
à l’initiative
la famille
Vergnais
(la salle
étant
nommée
en
hommage
à Pierre
Vergnais).
Chaufferie
de
l’école:
Monsieur
FAGUET
informe
le
conseil
municipal
que
M.
GIRAUD
a
reçu
l’entreprise
ENGIE
pour
établir
le devis
de
rénovation
de
la chaufferie
de
l’école.
Cette
mise
aux
normes
et
le changement
de
la chaudière
risque
d’être
coûteuse
(plus
de
40
000
euros).
Energie
solaire
: Monsieur
FAGUET
rappelle
que
la
commission
moyens
généraux
étudie
la
possibilité
de
partager
la production
d’énergie
des
panneaux
solaires
de
l'Espace
Fleurieu,
avec
les
autres
bâtiments
de
la
commune.
On
parle
d’autoconsommation
collective.
Cela
permettra
de
partager
les
surplus
de
production
aux
périodes
les
plus
ensoleillées
et
donc
d’augmenter
les
économies
sur
l’ensemble
de
nos
bâtiments.
Ce
regroupement
de
consommation
ne
nécessite
aucun
travaux
ou
frais
supplémentaires,
mais
une
démarche
administrative
auprès
d’'ENEDIS
assez
complexe.
OK
OK OK *
Plus
rien
ne
restant
à l’ordre
du jour,
la séance
est
levée
à 22
heures
30.
Feuillet
clôturant
la
séance
— Affichage
de
la
liste
des
délibérations
(art. R 2121-9 et L 2121-25 du CGCT)
La
liste
des
membres
du
conseil
municipal
présents
à cette
séance
est
indiquée
en
première
page
de
ce
procès-verbal.
Numéro
;
Date
Intitulé
Vote
d’ordre
2025- Avr-001 |
08/04/2025 | Budget Primitif 2025
Approuvé
2025- Avr-002 |
08/04/2025 | Affectation du résultat de fonctionnement 2024
Approuvé
2025- Avr-003 |
08/04/2025
|Taux d'impôts
locaux 2025
Approuvé
2025-
Avr-004 |
08/04/2025
Syndicats
Intercommunaux
— Demandes
de
fiscalisation
Approuvé
Tarifs
et règlement
du
périscolaire
et centre
de
loisirs
Approuvé
2025-
Avr-005 |
08/04/2025
|...
à
(été
et petites
vacances)
Le
Secrétaire
Le
Maire