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Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
LOLLNUNE
UE
D 41
INLLIER
DUUD
LHARLIEU
(LOITE}
LOTISEI
TUEIGIDAL
QU
Y
JUL
ZUZ2
Procès-verbal
du
9
juin
2023
Le
neuf
juin
deux
mil
vingt-trois,
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
1% juin
2023,
s'est
réuni
à la
salle
du
conseil
municipal
-
91,
rue
de
la
Maïrie
-
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Fabrice
CHENAUD,
Maire
Membres
:
Présents
:
CHENAUD
Fabrice,
Maire
;
CALLSEN
Marie-Christine,
- en
exercice
:
19
DESCAVE
Guillaume,
BURDIN
Cécile,
PRAS
Béranger
et
- présents :
15
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
Adjoints
;
BRETON
Bernard,
- votants
:
17
GALICHON
Alain,
PEGON
Christophe,
JOLY
Nathalie,
PONTET
Nelly,
- pouvoirs :
2
FRBEZAR
Johann,
BOURNAS
Jean-Paul,
LABROSSE
Nadège
et
SOLÉ
Quorum
:
10
Frédérique,
conseïllers
municipaux.
Excusés
: PORTERAT
Chantal
qui
a
donné
pouvoir
à
CALLSEN
Marie-
Christine
; BERRAUP
Elodie,
GUILLIN
Karène
qui
a donné
pouvoir
à
PONTET
Nelly
et BRUET
Thibault
Secrétaire
: Cécile
BURDIN
- Secrétaire
auxiliaire
: Sophie
BAYET,
secrétaire
de
mairie.
See
se de ae
DEL.2023-037 Elections
des
délégués
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire.
Le
quorum
est atteint.
Le
conseil
municipal
de
la commune
de
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs
par
décret
n°
2023-257
du
6
avril
2023 ;
Vu
l'arrêté
préfectoral
R15/2023
en
date
du
14
avril
2023
fixant
le
nombre
et
le
mode
de
désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs
;
Considérant
qu'il
convient
de
désigner
5
délégués
et 3 suppléants,
Considérant
que
le
conseil
municipal
doit
procéder,
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
à
l'élection
simultanée
des
délégués
et
des
suppléants
sur
une
même
liste
suivant
le
système
de
la
représentation
proportionnelle
avec
la
règle
de
la
plus
forte
moyenne
sans
panachage
ni vite
préférentiel
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 17
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 0
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 17
Majorité
absolue
: 9 Commune
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Conseil
municipal
du 9 juin
2023
- DESIGNE
LA
LISTE
1 à la
majorité
absolue
Liste
1: DELEGUES
1
CHENAUD
Fabrice
2
TRAMBOUZE
Marie-Claude
3
BOURNAS
Jean-Paul
4
BURDIN
Cécile
5
DESCAVE
Guillaume
SUPPLEANTS
1
CALLSEN
Marie-Christine
2
PRAS
Béranger
3
SOLÉ
Frédérique
he
Fabrice
CHENAUD,
Maire,
lève
la
séance
à
18
heures
12.
A
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
le 9 juin
2023.
Le
secrétaire
de
séance,