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Procès Verbal - pv Seance du 20 MAI 2025 1
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Campuac.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Seance du 20 MAI 2025 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE CAMPUAC
PROCES-VERBAL
SEANCE DU 20 MAI 2025
Nombre de membres en exercice : 11
Nombre de membres présents : 7
Date de la convocation : 13/05/2025
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt mai, à 20 heures 15 minutes, le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de M. Thierry GOUMON, Maire.
Présents : Thierry GOUMON, Benoît ALBESPY, Jacques ABRIEUX, Christophe BARRIE, Aurélie DESMAZES, Vanessa GROS et Mathieu PRADALIER
Excusés : Guillaume DELBOUIS, Guillaume GIROU, Nathalie LELOUP et Adeline VERNHES
Benoît ALBESPY est nommé secrétaire de séance.
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 15 avril 2025
Vote : Pour: 7 Contre: O0 Abstentions : O0
Nombre de suffrages exprimés : 7
Objet : Ressources Humaines: création d’un emploi permanent d’adjoint d'animation à temps non complet 4,73 heures/semaine
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le code général de la fonction publique ;
Vu la délibération en date du 28.01.2025 portant mise à jour du tableau des effectifs
Le Maire, rappelle à l’assemblée :
Conformément à l’article L313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque
collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité.
Il'appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services.
Compte tenu de la nécessité d’assurer la surveillance et l’animation des temps périscolaires, il convient
de renforcer les effectifs de la collectivité.
Le Maire, propose à l'assemblée : La création d’un emploi d’adjoint d'animation territorial à temps non complet, à raison de 4,73/35È" à compter du 21/05/2025
Le tableau des emplois est ainsi modifié :
Filière : animation
Cadre d'emploi : adjoint d'animation territorial
Grade : adjoint d'animation : _- ancien effectif O
- nouvel effectif 1
Conformément à l’article L.4 de Code de la fonction publique, les emplois permanents des collectivités et
établissements sont occupés par des fonctionnaires. Toutefois, dans l'hypothèse d’un recrutement
infructueux de fonctionnaire, les fonctions proposées pourront être exercées par un contractuel sur le
fondement et dans les conditions fixées à l’article L.332-14 ou à l’article L.332-8 du Code général de la
fonction publique.
Le contractuel recruté devra justifier d’une expérience professionnelle dans le secteur.
En fonction du diplôme, titre ou de la qualification détenu et de l’expérience professionnelle antérieure
de l’agent recruté sous contrat, l’autorité territoriale fixera le montant du traitement en référence à la
grille indiciaire des adjoints d’animation territorial.
L'agent percevra le régime indemnitaire (hors NBI} prévu par les délibérations adoptées par l'assemblée
délibérante de la collectivité pour l'exercice des fonctions correspondant au grade de référence qui sera
retenu et à l'emploi concerné.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :
DECIDE :
de créer un emploi permanent d’adjoint d'animation territorial à temps non complet de 4,73h/s.
et
d'adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposée. Les crédits nécessaires à la rémunération
et aux charges des agents nommés dans les emplois seront inscrits au budget.
ADOPTE : à l'unanimité des membres présents
Vote : Pour: 7 Contre: O Abstentions : O
Nombre de suffrages exprimés : 7
Présentation de l’analyse de marché de la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) pour le projet
d’épicerie
Aujourd’hui, Monsieur Michel FRAYSSIGNES et Madame Muriel LEAUD de la CCI ont restitué aux élus
l’analyse de marché réalisée sur commande de la Commune de CAMPUAC dans le cadre du projet de
création d’une nouvelle épicerie.
Campuac est aujourd’hui relativement isolée des offres commerciales structurées.
L'étude met en lumière les points forts de la création d’une nouvelle épicerie notamment la localisation
au cœur du village, la zone de chalandise : 776 ménages et 284 résidences secondaires L'étude révèle que sur la zone de chalandise d’une épicerie à Campuac, il existe un potentiel de
consommation notable pour les ménages en résidence principale à Campuac et dans les environs qui
peut être complété par le potentiel de consommation des résidents secondaires.
Aire de jeux : choix des équipements
Mathieu PRADALIER présente plusieurs propositions pour l'aménagement de l’aire de jeux de Campuac.
Il sera nécessaire pour cela d'enlever un vieux cerisier et une souche.
Les élus sont favorables à l'installation d’une grande structure avec des toboggans et divers autres jeux
dans des couleurs naturelles type bois.
Une tyrolienne et une balançoire à bascule seront également installées.
Les différents financeurs seront consultés pour savoir si le transfert de la subvention du pumptrack est
envisageable.
Cimetière : projets colombarium et cavurnes
Benoît ALBESPY a contacté des entreprises funéraires pour faire établir des devis pour :
- La mise en place de 5 cavurnes
- L'installation d’un colombarium de 12 cases
- L'évacuation des dernières constructions sur les concessions reprises
Il est aussi envisageable d'aménager un caveau provisoire.
Fleurissement du village
Un appel à bénévole sera communiqué pour la plantation des fleurs.
Un devis a été demandé pour le nettoyage et le désherbage des espaces verts de la place et route du
quillodrome.
Culture
Une nouvelle association a été créée pour la programmation du festival de musique classique : balades
musicales en Aveyron. Dans ce cadre, le concert à Campuac sera le 5 août 2025.
Les musiciens d’Europik, qui se produisent lors de ce festival, réaliseront une animation musicale avec les
élèves de l’école de Campuac le mardi 3 juin 2025.
Les bénévoles de la bibliothèque ont revu l'aménagement de la bibliothèque pour la rendre plus
accueillante et fonctionnelle. “ Questions diverses
Un arrêté a été pris pour limiter l'accès au clocher de l’église.
Des nouveaux parcs à vélos seront installés sur la place de la Fontaine.
il'est décidé que l'affichage libre sera autorisé sur un pan de mur du petit local, au 7 route du quillodrome
à Campuac.
Thierry GOUMON,
Maire
&° ESS
Benoît ALBESPY
Secrétaire de séance