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Procès Verbal - a1sr75deyx0sskc
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune d'Avrechy.
Lien du pdf (Procès Verbal - a1sr75deyx0sskc)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Fiscalité,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 28 avril 2026
Décision du
N° de délibération Objet de la délibération Conseil Municipal
25/03 - 2026 | Adoption du procès-verbal du conseil Approuvée municipal du 05 février 2026
| 2603-2026 Indemnité de fonction des conseillers Approuvée municipaux
27/03 - 2026 Approbation compte financier unique | Approuvée | 2025
| 28/03-2026 Affectation du résultat du compte Approuvée financier unique 2025
29/03 - 2026 Vote du taux des taxes locales directes Approuvée
30/03 - 2026 Attribution de subvention de | | Approuvée
fonctionnement aux associations
31/03-2026 | Budget primitif 2026 | Approuvée
| | || = 32/03 - 2026 Accueil de loisirs sans hébergement 2026 Approuvée
33/03-2026 | Renouvellement delacommissionde | Approuvée contrôle des listes électorales
_34/03 - 2026 Renouvellement commission CCD | Approuvée
35/03 - 2026 Etablissement des commissions | Approuvée municipales : Commission urbanisme
36/03 -2026 Etablissement des commissions | Approuvée municipales : Commission festivités
37/03 - 2026 Établissement des commissions | Approuvée municipales : Commission travaux
38/03 - 2026 Désignation d’un agent déléguë CNAS | Approuvée
| 3903-2026 | Désignation d’un correspondant défense Approuvée 40/03 -
41/03
42/03
43/03 -
44/03
2026
- 2026
- 2026
2026
- 2026
| Désignation d’un représentant SMOTHD Approuvée
Contrat de prévoyance - Groupama Reportée
Contrat d'entretien « Soleus » ; Approuvée
Contrat de maîtrise d'ouvrage - Conseil | Approuvée
| Départemental de l'Oise
|
| Bail M. LACOMBLED | Approuvée
Fait à Avrechy, le 07 mai 2026
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