Compte-Rendu - CR Conseil 2004 09 10

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Compte-Rendu - CR Conseil 2004 09 10 Document publié le Vendredi 10 septembre 2004 par la commune de Douvres. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil 2004 09 10)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Transports,

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 10 septembre 2004

Présents : M.L. Dubois, L. Rossetti, G. Bellaton, J.J. Roche, L. Bourgeois, A. Bunet, J.M. Chanal, C. Janin, I. Passot, B. Riboreau, J.P. Soulier.

Représenté : R. Dassonville, pouvoir à M.L. Dubois.

Absents : A. Cachot, M. Jannin, Y. Béard.

Secrétaire de séance : J.P. Soulier.

CR du Conseil Municipal du 5 juillet 2004, après lecture, est approuvé à l'unanimité. Le Maire donne lecture de l'ordre du jour et propose d'ajouter une délibération concernant un avenant au marché des travaux de la cantine. Proposition acceptée à l'unanimité.

Délibérations :

Délégués à la Communauté de Communes : des impératifs professionnels ne permettent plus à J.M. Chanal d'assumer la charge de délégué titulaire dans différentes instances intercommunales. Le Maire propose que, pour la Communauté de Commune R. Dassonville soit le délégué titulaire et J.M. Chanal le suppléant et que, pour le Syndicat Mixte de Réalisation et de Gestion du Centre Nautique du Bassin de Vie d'Ambérieu-en-Bugey J.P. Soulier soit le titulaire et J.M. Chanal le suppléant. Proposition adoptée à l'unanimité.

Délibérations Budgétaires Modificatives sur le budget de la Commune :

1) Ajustement de fin d'année : amortissement de prêts, 4000 € passent du compte des intérêts au compte du capital. Approbation à l'unanimité.

2) Pour réaliser l'extension du réseau informatique de la Mairie (voir délibération suivante),

la somme nécessaire, en investissement, est transférée du compte " travaux bâtiments publics " au compte " matériel de bureau et fournitures ". Approbation à l'unanimité.

Informatisation secrétariat-mairie : pour permettre à la Mairie de Douvres d'avoir accès à Internet, à l'unanimité, le Conseil Municipal décide l'achat d'un nouvel ordinateur pour un coût maximal de 1600 € TTC et autorise le Maire à solliciter une subvention (de l'ordre de 20% du prix) et à procéder à l'achat.

Régularisation du cadastre : parcelles vaines et vagues : à l'unanimité, le Conseil Municipal accepte la cession faite à la Commune par différents propriétaires de plusieurs parcelles de terrain situées en bordure de la voie publique ou incluses dans celle-ci, dans le cadre des demandes d'alignement.

Convention de mandat avec le syndicat d'électricité (S.I.E.A.) : installation d'un variateur régulateur au domaine de la Tour : ce sujet nécessite une étude approfondie et sera mis à l'ordre du jour du prochain Conseil en novembre.

Restauration de la Maison de la Place : à l'unanimité le Conseil approuve le choix des entreprises retenues par la commission d'appel d'offres réunie en juin 2004 et autorise le Maire à signer les avenants, d'un montant maximal de 1700 €, rendus nécessaires du fait que certains choix techniques n'ont pu être faits en juin. Cantine : avenant au marché des travaux : à l'unanimité le Conseil autorise le Maire à signer les avenants correspondant à des modifications techniques avérées en cours de travaux (coût initial 40829 €, coût définitif 43378 €).

Informations :

Le Maire présente le rapport 2003 sur les ordures ménagères. Document consultable en Mairie.

Le Maire présente le rapport 2003 et le compte administratif du syndicat d'électricité. Document consultable en Mairie.

Point sur la rentrée scolaire : 106 élèves inscrits. Une 5ème classe ne sera pas ouverte cette année mais il faudra la prévoir pour la rentrée 2005.

ADSL à Douvres : Reilleux et La Donchère restent à couvrir. A ce sujet, le Maire a sollicité le soutien du Président du Syndicat d'Electricité de l'Ain.

Urbanisme depuis le 05/07/2004 :

- permis de construire délivrés :

- HOMMEL Sébastien, Bottex n°8, maison individuelle

- MOUNIER Laurent, Bottex n°9, maison individuelle

- BARRIER Nicolas, Route d'Ambérieu

- FEUILLATRE Béatrice, Reilleux, aménagement de maison

- GOMES Serge, Bottex, permis modificatif.

- déclarations de travaux autorisées :

- SANIAL Thierry, Les Ardans, clôture

- WICART Daniel, chemin de Ronde, aménagement des façades du hangar - JUILLARD Denis, chemin du Moulin, piscine.

Prochaines réunions :

Info-Conseil le 11.10.04

C.M. le 8.11.04

Questions diverses :

L. Rossetti rappelle que les ordures ménagères ne doivent pas être déposées près des bennes à verre ni dans les poubelles de l'aire de loisirs.

Les plaques de numérotation des nouvelles habitations sont à disposition des propriétaires en Mairie.

J.J. Roche signale que, dans le but de mettre en place des animations sur l'aire de loisirs, des contacts ont été pris avec " la Direction de la Jeunesse et des Sports ". La proposition de cet organisme étant une animation intercommunale avec une participation financière des parents des enfants, sa collaboration ne peut être retenue. I. Passot s'inquiète de la surcharge du car scolaire du matin.

G. Bellaton signale la présence d'ambroisie aux Mattes.

C. Janin fait part de l'humeur vagabonde de la poubelle du Chemin du Tuilier. Fin de séance 22h30

Questions du public :

M. Charvolin déplore la gêne causée par le stationnement d'un nombre croissant de véhicules chemin du Moulin et ses environs.

M. Bocaccio signale le dépôt d'ordures ménagères près des bennes à verre.