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Procès Verbal - C2024 18 Approbation du pv de la Seance du 03 04 24
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Procès Verbal - C2024 18 Approbation du pv de la Seance du 03 04 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Reçu en préfecture le 07/06/2024
Publié le ET
ID : 077-217700483-20240605-C2024_18-DE
République Française
Û Ë Département SEINE ET MARNE
er Commune de Bourron Marlotte
L'an 2024, le 5 Juin à 20:30, le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte s’est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur VALENTE Vitor, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour ont été transmis aux
conseillers municipaux le 17/05/2024 et affichés à la porte de la Mairie le 18/05/2024.
2 16 23 Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BOUILLETTE Lionel, M. BREGERE-MAILLET Jean, Mme
BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. BUIRON Alain, Mme CERCEAU Christelle, M. COLAS Christophe, M. DE FARIA CASTRO Custodio, Mme DUWEZ Nathalie, M. GANDON Jean-Charles, Mme HAMEL Catherine, M. KECK Frédéric, Mme LAVAUZELLE Laurence, Mme MOURICHON À l'unanimité Véronique, Mme PAYAN Chantal, M. PETIT Yves
Pour : 23
Contre : 0 Excusé(s) ayant donné procuration : M. BALOUZAT Alain à M. DE FARIA CASTRO Custodio, M. ADSEDION D CAPOIS Guillaume à M. VALENTE Vitor, Mme GREMY Dominique à M. BUIRON Alain, M. HAGARD
Arena apres dépit Stéphane à M. COLAS Christophe, Mme LOTT Myriam à Mme HAMEL Catherine, Mme PACTON
en PREFECTURE PO Stéphanie à Mme LAVAUZELLE Laurence, Mme SCHAPPACHER Karine à Mme DUWEZ Nathalie Le : 07/06/2024
Et
Publication ou notification du: A été nommé(e) secrétaire : Mme DUWEZ Nathalie
07/06/2024
C2024_18 — Approbation du procès-verbal de la séance du 3 avril 2024
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et natamment l'article L 2121-15,
VU le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mercredi 3 avril 2024, a été établi par le secrétaire de séance désigné en la personne de Monsieur Custodio DE FARIA CASTRO.
Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité le Procès-Verbal du lundi 4 mars 2024.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Secrétaire de séance,
Nathalie DUWEZ