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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Déliberation - DM037 CONV EHPAD M CORMIER MMM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Accusé de réception – Ministère de l'Intérieur
033-213300395-20260218-7923-AU-1-1
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 23/03/2026
Date de mise en ligne : 24 mars 2026
MH/GG
DECISION MUNICIPALE DM_2026_037
Monsieur Clément ROSSIGNOL PUECH, Maire de la Ville de Bègles,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-22 et L 2122-23,
Vu la délibération n°06 de Délégation Générale du Conseil municipal en date du 3 octobre 2023 enregistrée par les Services Préfectoraux le 4 octobre 2023,
- DECIDE -
ARTICLE 1 - De passer une convention avec l’EHPAD MANON CORNIER pour l’accueil des élèves de la Maison Municipale de la Musique pour une répétition dans le cadre du projet Hiboux.
ARTICLE 2 - Cette décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal.
Fait à Bègles, le 18/03/2026
Clément ROSSIGNOL PUECH
Maire de Bègles
Vice-Président de Bordeaux Métropole