Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 4 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU 04 06 2024
Déliberation - 9 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 19 12 23
Déliberation - 6 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 18 07 23
Déliberation - 3 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 21 03 23
Procès Verbal - 5 PV CM 06 06 23 VALIDE
Déliberation - 2 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 03032026
Déliberation - 8 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 07 11 23
Déliberation - 5 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 28 04 2026
Déliberation - 4 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 11 04 23
Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 19 09 23
Déliberation - 5 Liste DES Deliberations Prises 06 06 23
Document publié le Vendredi 2 juin 2023 par la commune de Jujurieux.
Lien du pdf (Déliberation - 5 Liste DES Deliberations Prises 06 06 23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU CONSEIL MUNICIPAL DE JUJURIEUX DU 06/06/2023
Présents : Anne BOLLACHE, Sébastien BOYER, Nathalie CURTINE, Jérôme BEGON, Nadège DESCHAMPS, Jacques GROSGURIN, Joël BROYER, Michel BLANCHET, Joëlle PELLUET, Frédéric MONGHAL, Laurence MOUROT, Fabienne FASQUELLE et Christine FUNAZZI.
Absents représentés :
- Odile ARBILLAT représentée par Nathalie CURTINE
- Laure MARTIN représentée par Joël BROYER
- Christophe EUSEBE représenté par Fabienne FASQUELLE
Absents : Nathan DI MENNA et Jean-Luc DORMANT
Nombre de conseillers en exercice : 18 Présents : 13 Votants : 16
Date de la convocation : 2 juin 2023
Monsieur Frédéric MONGHAL ayant obtenu la majorité des suffrages a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
2023/31 = Démission d’un conseiller municipal
Prend acte
2023/32= Approbation du schéma directeur d’alimentation en eau potable Approuvée à l’unanimité
2023/33 = Approbation du schéma directeur de défense extérieure contre l’incendie Approuvée à la majorité (1 contre C. FUNAZZI et 1 abstention L. MOUROT)
2023/34 = Demandes de subventions auprès du Département de l’Ain et de l’Agence de l’Eau – Travaux sur les réseaux humides et requalification de la rue Bir Hakeim
Approuvée à l’unanimité
2023/35 = Demandes de subventions auprès de l’Etat au titre de la DETR, auprès de la Région AURA et du Département de l’Ain – Travaux de régénération du terrain de football et éclairage du stade Approuvée à l’unanimité
2023/36 = Lancement d’une consultation de maitrise d’œuvre pour la mise en œuvre des travaux sur les réseaux humides et la requalification de la Rue Bir Hakeim/RD 12
Approuvée à l’unanimité
2023/37 = Tarif des repas de la cantine municipale à compter du 1er septembre 2023 Approuvée à l’unanimité
2023/38 = Participation financière aux fournitures scolaires et frais de fonctionnement – Commune de Boyeux Saint Jérôme
Approuvée à l’unanimité
2023/39 = Participation financière aux fournitures scolaires et frais de fonctionnement – Ecole Privée St Joseph Approuvée à l’unanimité
.../...
2023/40 = Avis sur la mise en vente par la SEMCODA de 15 appartements « La Courbatière » Approuvée à l’unanimité
2023/41 = Echange parcellaire Hameau de Chaux pour l’installation d’un abri bus Approuvée à l’unanimité
2023/42 = Dénomination de rues
Approuvée à l’unanimité
Délibérations transmises en Sous-Préfecture le 08/06/2023 et le 09/06/2023
Liste des délibérations affichée en mairie et diffusé sur site internet le 09/06/2023