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Déliberation - 3 Liste DES Deliberations Prises 21 03 23
Document publié le Vendredi 17 mars 2023 par la commune de Jujurieux.
Lien du pdf (Déliberation - 3 Liste DES Deliberations Prises 21 03 23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU CONSEIL MUNICIPAL DE JUJURIEUX DU 21/03/2023
Présents : Anne BOLLACHE, Sébastien BOYER (arrivé à 19h30), Nathalie CURTINE, Jérôme BEGON (arrivé à 19h25), Nadège DESCHAMPS, Jacques GROSGURIN, Odile ARBILLAT, Laure MARTIN, Joël BROYER, Michel BLANCHET, Christophe EUSEBE, Joëlle PELLUET, Frédéric MONGHAL, Laurence MOUROT (arrivée à 19h08) et Fabienne FASQUELLE.
Absents représentés :
- Joseph CARTIGNY représenté par Laure MARTIN
- Christine FUNAZZI représentée par Laurence MOUROT
Absents : Nathan DI MENNA et Jean-Luc DORMANT.
Nombre de conseillers en exercice : 19 Présents : 15 (14 pour vote CA) Votants : 17 (16 pour vote CA)
Date de la convocation : 17 mars 2023
Monsieur Jacques GROSGURIN ayant obtenu la majorité des suffrages a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
• 2023/09 = Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe « eau et assainissement » ➢ Approuvée à l’unanimité
• 2023/10 = Approbation du compte d’administratif 2022 du budget annexe « eau et assainissement » ➢ Approuvée à l’unanimité
• 2023/11 = Affectation du résultat du budget annexe « eau et assainissement » ➢ Approuvée à l’unanimité
• 2023/12 = Approbation du budget 2023 du budget annexe « eau et assainissement » ➢ Approuvée à l’unanimité
• 2023/13 = Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal
➢ Approuvée à l’unanimité
• 2023/14 = Approbation du compte d’administratif 2022 du budget principal ➢ Approuvée à l’unanimité
• 2023/15 = Affectation du résultat du budget principal
➢ Approuvée à l’unanimité
• 2023/16 = Approbation du budget 2023 du budget principal
➢ Approuvée à l’unanimité
• 2023/17 = Montant de l’attribution de compensation pour l’année 2023 ➢ Approuvée à l’unanimité
• 2023/18 = Attribution de subventions aux associations pour l’année 2023 ➢ Approuvée à la majorité (1 abstention N. CURTINE)
• 2023/19 = Attribution d’une subvention au CCAS
➢ Approuvée à l’unanimité
• 2023/20 = Tarif d’occupation temporaire du domaine public pour un usage occasionnel ➢ Approuvée à l’unanimité
• 2023/21 = Rapport de la CRC - CCRAPC
➢ Prend acte
Délibérations transmises en Sous-Préfecture le 27/03/2023
Affiché en mairie le 23/03/2023