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Déliberation - 2 Liste DES Deliberations Prises 03032026
Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune de Jujurieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2 Liste DES Deliberations Prises 03032026)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
.",,v
Mairie
de
Jujurieux
YPO TGE
12 rue Jules Ferry - 01640 JUJURIEUX Tel:
04
74
36
82
66
-
accueil@jujurieux.fr
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
JUJURIEUX
DU
03/03/2026
Présents:
Anne
BOLLACHE,
Sébastien
BOYER,
Nathalie
CURTINE,
Jérôme
BEGON,
Nadège
DESCHAMPS,
Jacques
GROSGURIN,
Odile
ARBILLAT,
Laure
MARTIN,
Joël
BROYER,
Michel
BLANCHET,
Christophe
EUSEÈBE,
Frédéric
MONGHAL,
Laurence
MOUROT,
Fabienne
FASQUELLE,
Joëlle
PELLUET
et
Christine
FUNAZZI.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 16
Présents
: 16
Votants
: 16
Date
de
la
convocation
: 27
février
2026
Monsieur
Christophe
EUSEBE
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages
a été
nommé
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
e
2026/07
: Reprise
anticipée
du
résultat
de
l'exercice
2025
du
budget
annexe
« eau
et assainissement
»
>
Approuvée
à l'unanimité
e
2026/08
: Reprise
anticipée
du
résultat
de
l'exercice
2025
du
budget
principal
>
Approuvée
à l'unanimité
e
2026/09
: Budget
principal
primitif
2026
>
Approuvée
à l'unanimité
°
2026/10
: Vote
des
taux
de
la fiscalité
directe
locale
pour
l’année
2026
>
Approuvée
à l'unanimité
e
2026/11:
Participation
financière
aux
fournitures
scolaires
et
frais
de
fonctionnement
-
Ecole
privée
Saint
Joseph
de
Jujurieux
>
Approuvée
à l'unanimité
e
2026/12:
Participation
financière
aux
fournitures
scolaires
et frais
de
fonctionnement
- Commune
de
Boyeux
Saint
Jérôme
>
Approuvée
à l'unanimité
+
2026/13
: Attribution
de
subventions
aux
associations
pour
l’année
2026
>
Approuvée
à la majorité
{1
contre
O.Arbillat
et2
abstentions
C.Eusebe
et L.Mourot)
e
2026/14:
Attribution
d’une
subvention
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
pour
l’année
2026
>
Approuvée
à l'unanimité
e
2026/15
: Attribution
de
compensation
pour
l’année
2026
>
Approuvée
à l'unanimité
e
2026/16
: Versement
d'un
fonds
de
concours
pour
les travaux
de
voirie
2024
à la CCRAPC
>
Approuvée
à l'unanimité
e
2026/17
: Recrutement
d’un
emploi
non
permanent
pour
accroissement
saisonnier
- MNS
>
Approuvée
à l'unanimité
e
2026/18
: Frais
de
surveillance
cantine
>
Approuvée
à la majorité
{1
abstentions
C.Funazzi)
e
2026/19:
Frais
de
fourrière
communale
>
Approuvée
à l'unanimité
+
2026/20
: Convention
de
servitude
Enedis
- Rue
du
Riez
et Rue
des
Auvergnats
>
Approuvée
à l'unanimité
°
2026/21
: Convention
de
rétrocession
de
voirie
du
projet
« Les
terrasses
de
la Tuilière
»
>
Approuvée
à l'unanimité Délibérations
transmises
en
Sous-Préfecture
le 06/03/2026
Liste
des
délibérations
affichée
en
mairie
et diffusée
sur
site
internet
le 06/03/2026