Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 11 juillet 2023 affichage

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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 11 juillet 2023 affichage Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Basly. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 11 juillet 2023 affichage)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques, Séance du Conseil Municipal du Mardi 11 Juillet 2023 - Compte-Rendu.

I

DEPARTEMENT DU

CALVADOS

Mairie de

BASLY

- 14610 -

1, place Bud Hannam

02 31 80 07 25

mairie.basly@wanadoo.fr

COMPTE-RENDU DU

CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 11 JUILLET 2023

Affiché le 13 juillet 2023

L’an deux mil vingt-trois, le onze juillet à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de BASLY, régulièrement convoqués le 7 juillet 2023, se sont réunis à la salle municipale André VAUVERT, Rue de l’Eglise, sous la présidence de de M. Yves GAUQUELIN, Maire.

Etaient présents : M. Yves GAUQUELIN, M. Michel LEGRAND, Mme Jacqueline LEMARQUAND, M. Alain BRILLAND, M. Alain BALLAY, M. Patrice BOURDIN, Mme Valérie FERRANDI, M. Janick ACHARD, Mme Marlène PORTIER et Mme Lenaïc HALLUIN.

Absents et excusés : M. Denis PENVERN (pouvoir à M. Alain BRILLAND), Mme Catherine FOULON (pouvoir à M. Michel LEGRAND), Mme Yasmina MAUGER, M. Franck LIÉNART (pouvoir à Mme Jacqueline LEMARQUAND), et Mme Camille FERRANDI.

Désignation d’un(e) secrétaire de séance :

Monsieur Alain BRILLAND, à l’unanimité, est désigné secrétaire de séance (douze voix pour).

Approbation du compte-rendu de la séance du 8 juin 2023 :

Le compte-rendu du Conseil municipal du 8 juin 2023 est approuvé par l’ensemble des présents (douze voix pour).

1°) Délibération n° 2023-06-01 : Validation de devis pour le fleurissement Automne 2023.

Le devis de Monsieur Jean-Pierre BAGOT d’un montant de 1 292,61 € TTC (mille deux cent quatre-vingt-douze euros et soixante-et-un centimes toutes taxes comprises) pour la fourniture de fleurs de l’automne 2023 se décompose de la façon suivante :

ORDRE DU JOUR :

- Désignation d’un(e) secrétaire de séance,

- Approbation du compte-rendu de la séance du 8 juin 2023.

1°) Délibération n° 2023-06-01 : Validation de devis pour le fleurissement Automne 2023.

2°) Délibération n° 2023-06-02 : Travaux de voirie Route de Fontaine-Henry et Rue Talbot : présentation de la consultation et choix de l’entreprise retenue

3°) Délibération n° 2023-06-03 : Devis pour achats d’enveloppes « La Poste » pré- affranchies

4°) Délibération n° 2023-06-04 : Devis pour création d'un emplacement de stationnement du bus scolaire aux abords du Stade municipal

Questions et informations diverses : Séance du Conseil Municipal du Mardi 11 Juillet 2023 - Compte-Rendu.

II

- 770 pensées (« matrix total mix »),

- 90 myosotis (« Sylva mix »),

- 80 giroflées (« Bedder mix »),

- 150 pavots (« Wonderland mix),

- 320 primevères (« Crescendo mix),

- 70 pensées retombantes (« Coolwave mix couleur feu »),

- 46 chrysanthèmes rouges, jaunes et blancs.

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, par douze votes favorables,

VALIDE le devis de Monsieur Jean-Pierre BAGOT d’un montant de 1 292,61 € TTC (mille deux cent quatre-vingt-douze euros et soixante-et-un centimes toutes taxes comprises) pour la fourniture de fleurs à l’automne 2023.

DONNE POUVOIR A Monsieur le Maire pour signer ce devis.

Arrivée de Madame FERRANDI Valérie (20h05).

2°) Délibération n° 2023-06-02 : Travaux de voirie Route de Fontaine-Henry et Rue Talbot : présentation de la consultation et choix de l’entreprise retenue

Monsieur le Maire et Monsieur LEGRAND rappellent qu’il est nécessaire de procéder à la réfection de l’enrobé de la Route de Fontaine-Henry, pour sa partie se situant entre les intersections avec la Route de Thaon et la Rue de l’Eglise.

Monsieur le Maire et Monsieur LEGRAND proposent également de faire procéder à la réfection de l’enrobé sur une partie de la Rue Talbot.

Pour ce faire, le Conseil municipal est invité à étudier les offres des entreprises de travaux publics EUROVIA, LETELLIER et MARTRAGNY :

Offre d’EUROVIA pour les réfections de voirie Route de Fontaine-Henry et Rue Talbot : 37 966,15 € H.T. / 45 559,38 € T.T.C.

Offre de TP LETELLIER pour les réfections de voirie Route de Fontaine-Henry et Rue Talbot : 34 242,95 € H.T. / 41 091,54 € T.T.C.

Offre de MARTRAGNY TP pour les réfections de voirie Route de Fontaine-Henry et Rue Talbot : 25 543,70 € H.T. / 30 652,44 € T.T.C.

Après étudié ces propositions et en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal par treize votes favorables,

DÉCIDE de retenir l’offre de MARTRAGNY Travaux Publics pour les travaux de réfection de voirie Route de Fontaine-Henry et Rue Talbot d’un montant de 25 543,70 € H.T. / 30 652,44 € T.T.C. (trente mille six cent cinquante-deux euros et quarante-quatre centimes) ;

AUTORISE Monsieur le Maire à signer les documents relatifs à la passation et à l’exécution de cette offre.

3°) Délibération n° 2023-06-03 : Devis pour achats d’enveloppes « La Poste » pré- affranchies :

Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal le devis pour achats d’enveloppes pré- affranchies à « La Poste » :

- 300 enveloppes tarif normal (lettre verte 20 grammes) : 337,50 € TTC, - 200 enveloppes 20 grammes à fenêtre lettre verte 20 grammes) : 225,00 € TTC, - 50 enveloppes recommandé 20 grammes : 286,90 € TTC,Séance du Conseil Municipal du Mardi 11 Juillet 2023 - Compte-Rendu.

III

- 25 enveloppes recommandé 50 grammes : 207,60 € TTC, - Option logo / blason sur enveloppes tarif normal : 100,00 € TTC

Suite au choix de ne faire figurer que le blason de la Commune, les services de « La Poste » souhaitent informer le Conseil municipal de faire figurer la « raison sociale » et le code postal de la mairie pour prévenir d’éventuels difficultés ou retards dans l’acheminement du courrier.

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, par treize votes favorables,

DÉCIDE de maintenir la commande à La Poste d’enveloppes pré-affranchies d’un montant de 1 057,00 € T.T.C. (mille cinquante sept euros toutes taxes comprises), et de 100,00 € T.T.C. (cent euros toutes taxes comprises) pour l’impression du blason ;

DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour valider le bon à tirer comportant le blason, le nom et le code postal de Basly.

4°) Délibération n° 2023-06-04 : Devis pour création d'un emplacement de stationnement du bus scolaire aux abords du Stade municipal

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que l’opérateur du bus scolaire a demandé de pouvoir faire stationner le bus assurant la desserte des écoles du syndicat scolaire SIVOS ABC à Basly.

Pour le moment, ce bus doit rejoindre quotidiennement son dépôt à Giberville. L’opérateur propose de disposer d’un emplacement de stationnement réservé au « bus scolaire du SIVOS ABC » qu’il occupera pendant les périodes scolaires.

Rappelant au conseil municipal que le bus stationnait auparavant aux abords du stade, Monsieur le Maire explique au Conseil municipal qu’un devis a été demandé à l’entreprise MARTRAGNY TP pour réaliser cet emplacement sur la placette se situant à l’entrée de la Rue du Canada, en conservant les accès desservant les différentes propriétés.

Monsieur LEGRAND donne lecture de ce devis prévoyant les travaux de pose de bordures, de terrassement, de mise en œuvre d’enrobé et de marquage d’emplacement réservé pour un montant de 7 131,40 € H.T. / 8 557,68 € T.T.C. (huit mille cinq cent cinquante-sept euros et soixante-huit centimes toutes taxes comprises).

Après en avoir délibéré, en ayant noté l’intérêt à limiter les trajets à vide du bus scolaire,

Le Conseil Municipal, par treize votes favorables,

VALIDE le devis de MARTRAGNY Travaux Publics pour les travaux de création d'un emplacement de stationnement du bus scolaire aux abords du Stade et de la Rue du Canada pour un montant de 7 131,40 € H.T. / 8 557,68 € T.T.C. (huit mille cinq cent cinquante-sept euros et soixante-huit centimes toutes taxes comprises) ;

AUTORISE Monsieur le Maire à signer les documents relatifs à la passation et à l’exécution de cette offre.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :

 Commémoration du 80ème anniversaire du 6 juin 1944 :

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que, dans le cadre de l’organisation des festivités qui célèbreront le 80ème anniversaire du 6 juin 1944, les élus des Communes du

SIVOS ABC ont interrogé le personnel enseignant sur les possibilités de voir les enfants des écoles être associés à ces commémorations.Séance du Conseil Municipal du Mardi 11 Juillet 2023 - Compte-Rendu.

IV

Monsieur le Maire ajoute que Monsieur COLLET, président de l’Association WEST LAKE

BROTHER’S SOUVENIR, est qualifié, auprès de l’Education Nationale, pour assurer l’organisation et l’encadrement des participants aux cérémonies concourant à perpétuer

le Devoir de Mémoire.

Monsieur le Maire propose aux conseillères et conseillers municipaux de faire part de leurs réflexions, d’ici la fin du mois d’août, sur l’organisation d’une cérémonie baslienne

en juin 2024, selon les modalités qui semblent les plus appropriées.

 La Dame Blanche :

Monsieur le Maire expose au Conseil municipal l’initiative de la Commune de Villers-sur- Mer qui lance un appel aux signataires pour faire paraitre une tribune pour la pérennité de l’Association « La Dame Blanche ».

Après avoir rappelé que cette association œuvre pour les soins et la sauvegarde de la faune sauvage locale, Monsieur le Maire explique que cette association, faute de recettes structurées, risque de devoir mettre un terme à son activité.

Monsieur le Maire indique qu’il sera signataire de l’initiative de la Commune de Villers- sur-Mer proposant notamment de pérenniser l’Association « La Dame Blanche » par un soutien financier de la Région Normandie.

 Fréquence des tournées de La Poste :

Madame HALLUIN fait état d’interrogations sur la fréquence des passages des facteurs Rue Talbot. Après avoir constaté une baisse dans l’activité courrier, le Conseil municipal se tient à disposition pour toutes informations à faire remonter aux services de distribution du courrier.

 Terrain de football :

Monsieur BALLAY pose la question du maintien de l’installation des buts de football sur demi-terrain, au regard de l’absence de filets de protection et des allées et venues des joueurs dans les propriétés alentours pour récupérer les ballons.

De même, Monsieur BALLAY s’interroge sur le non-démontage des cabines de touche qui sont parfois utilisées à d’autres fins que leur usage sportif.

Monsieur le Maire propose que les différents responsables s’organisent de façon à éviter toutes gênes évitables et de nature à compromettre leurs activités.

 Sanitaires employés communaux :

Monsieur BALLAY fait part des travaux à entreprendre afin d’offrir des sanitaires (douches) adaptées au personnel technique communal.

Monsieur le Maire rappelle que, dans l’attente d’un nouveau local, cette question ne peut pas trouver de réponse définitive.

 Journées du Patrimoine :

Monsieur BRILLAND propose de mettre au point les derniers détails de l’organisation des journées des samedi 16 et dimanche 17 septembre lors du prochain conseil.

 Commission communale d’action sociale :

Madame LEMARQUAND rappelle qu’une réunion de la C.C.A.S. sera à prévoir au moment de la rentrée.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’organiser la prochaine séance le mardi 29 août 2023 à 20 heures,

La séance est levée à 21 heures 15 minutes.