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Déliberation - Liste DES Deliberations Adoptees PAR le Conseil Municipal 2
Document publié le Vendredi 5 mai 2023 par la commune de Chasselay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Adoptees PAR le Conseil Municipal 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Budget, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 5 mai 2023 (DEL 20230503)
20 - Convention avec Cap Générations pour la mise en œuvre d’un espace accueil ados – Approuvée
21 - Convention pour le versement de la subvention à l’école privée Ste Bernadette – Approuvée
22 - Conventions SIGERLY des lotissements sis impasse St Germain et chemin du petit Fromentin –
Approuvée
23 - Convention pour l’instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation et à
l’utilisation du sol avec la CCBPD 2023-2025 – Approuvée
24 - Bail avec la société FREE MOBILE pour l’installation d’une antenne relais à l’église – Approuvée
25 - Location du local à SAS « Ma Vie En Fleur » – Approuvée
26 - Vente du garage en sous-sol place H. Bresson à SCI de la Chambre du Roy – Approuvée
27 - Demande de subvention dans le cadre des amendes de police – Approuvée
Séance du 27 Mars 2023 (DEL 20230327)
6 - Vote du Compte de Gestion 2022 – Budget Commune – Approuvée
7 - Vote du Compte Administratif 2022 – Budget Commune – Approuvée
8 - Affectation du Résultat 2022 – Budget Commune 2023 – Approuvée
9 - Vote des taux des impôts directs locaux – Approuvée
10 - Subventions des associations – Approuvée
11 - Vote du Budget Primitif 2023 – Budget Commune 2023 – Approuvée
12 - Vote du Compte de Gestion 2022 – Budget Assainissement – Approuvée 13 - Vote du Compte Administratif 2022 – Budget Assainissement – Approuvée 14 - Affectation du Résultat 2022 – Budget Assainissement 2023 – Approuvée 15 - Vote du Budget Primitif 2023 – Budget Assainissement 2023 – Approuvée 16 - Demande de subvention relative à l’extension du système de vidéoprotection – Approuvée 17 - Formation BAFA : participation financière de la Commune en partenariat avec la CCBPD – Approuvée 18 - Convention de mécénat entre la SCI CHASSELAY et la Commune – Approuvée 19 - Convention de mécénat avec LION’S CLUB et L’ECHO de Chasselay – Approuvée
Séance du 9 Janvier 2023 (DEL 20230109)
DEL 20230109 - 1 : CCE participation financière Commune de Les Chères voyage Assemblée Nationale – Approuvée
DEL 20230109 – 2 : Réactualisation RIFSEEP – Approuvée
DEL 20230109 – 3 : Vœu pour la mise en Place d’un bouclier tarifaire pour les collectivités locales – Approuvée
DEL 20230109 – 4 : Produit des amendes de Police 2022 – Approuvée
DEL 20230109 – 5 : Appel à projet auprès de la Fondation Caisse d’Epargne pour le réaménagement du plan d’eau Square Adrien Gautier - Approuvée