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Déliberation - Liste des délibérations
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Chasselay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
ADOPTEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
11
septembre
2023
(DEL
20230911)
41-
Transfert
de
la compétence
«
Eclairage
public
» de
la Commune
de
Millery
au
SIGERLYy
— Approuvée
42-
Remboursement
au
profit
de
la Commune
de
Lissieu
pour
les frais de transport
pour
la visite
de
l’Assemblée
nationale
du
26/09/2023
— Approuvée
43-
Acquisition
de
parcelles
en
vue
de
la
régularisation
d’alignements
— Approuvée
Séance
du 3 juillet 2023 (DEL 20230703)
34-
Adhésion
de
Les
Chères
au
Syndicat
Mixte
Plaine
Monts
d'Or
— Approuvée
35-
Conseil
Communal
d'Enfants
(CCE)
Chasselay
et
Les
Chères
: Participation
financière
de
Les
Chères
pour
le
voyage
à Paris
à l’Assemblée
nationale
— Approuvée
36-
Tarification
des
droits
de
place
pour
les terrasses
— Approuvée
37-
Mise
en
place
de
la nomenclature
M57
à compter
du
1er
janvier
2024-
Approuvée
38-
Convention
pour
la transmission
électronique
des
actes
au
représentant
de
l’Etat —- Approuvée
39-
Lancement
de
la
procédure
de
révision
allégée
avec
examen
conjoint
du
plan
local
d'urbanisme
—
Approuvée 40-
Demandes
de
subventions
pour
la
rénovation
du
stade
de
foot-
Approuvée
Séance
du
5 juin
2023
(DEL
20230605)
28-
Lancement
de
la
procédure
d'élaboration
du
Règlement
local
de
publicité
(RLP})
— Approuvée
29-
Désignation
du
référent
déontologue
de
l'élu
local
du
CDG69
— Approuvée
30-
Création
d'emploi
dans
le cadre
d’un
avancement
de
grade
-— Approuvée
31-
Budget
Commune
: Décision
modificative
(DM)
n°1
-— Approuvée
32-
Modification
du
Règlement
intérieur
du
restaurant
municipal
— Approuvée
33-
Demande
de
subvention
pour
la désimperméabilisation
de
la cour
de
l’école
publique
— Approuvée
Séance
du
5 mai
2023
(DEL
20230503)
20-
Convention
avec
Cap
Générations
pour
la
mise
en
œuvre
d’un
espace
accueil
ados
— Approuvée
21-
Convention
pour
le versement
de
la subvention
à l’école
privée
Ste
Bernadette
— Approuvée
22-
Conventions
SIGERLY
des
lotissements
sis
impasse
St Germain
et chemin
du
petit
Fromentin
—
Approuvée
23-
Convention
pour
l'instruction
des
demandes
d'autorisation
et
actes
relatifs
à
l'occupation
et
à
l’utilisation
du
sol
avec
la CCBPD
2023-2025
— Approuvée
24-
Bail
avec
la société
FREE
MOBILE
pour
l'installation
d’une
antenne
relais
à
l’église
- Approuvée
25-
Location
du
local
à SAS
«
Ma
Vie
En
Fleur
» — Approuvée
26-
Vente
du
garage
en
sous-sol
place
H.
Bresson
à SCI
de
la Chambre
du
Roy
— Approuvée
27-
Demande
de
subvention
dans
le cadre
des
amendes
de
police
— Approuvée
Séance
du
27
Mars
2023
(DEL
20230327)
6 - Vote
du
Compte
de
Gestion
2022
—
Budget
Commune
— Approuvée
7 - Vote
du
Compte
Administratif
2022
—
Budget
Commune
— Approuvée
8 - Affectation
du
Résultat
2022
—
Budget
Commune
2023
-— Approuvée
9 - Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
— Approuvée
10
- Subventions
des
associations
- Approuvée
11
- Vote
du
Budget
Primitif
2023
—
Budget
Commune
2023
— Approuvée
12
- Vote
du
Compte
de
Gestion
2022
—
Budget
Assainissement
— Approuvée 13
- Vote
du
Compte
Administratif
2022
— Budget
Assainissement
— Approuvée
14
- Affectation
du
Résultat
2022
—
Budget
Assainissement
2023
— Approuvée
15
- Vote
du
Budget
Primitif
2023
— Budget
Assainissement
2023
— Approuvée
16
- Demande
de
subvention
relative
à
F’extension
du
système
de
vidéoprotection
— Approuvée
17
- Formation
BAFA
: participation
financière
de
la Commune
en
partenariat
avec
la CCBPD
— Approuvée
18
- Convention
de
mécénat
entre
la SCI
CHASSELAY
et
la
Commune
— Approuvée
19
- Convention
de
mécénat
avec
LION’S
CLUB
et
L’ECHO
de
Chasselay
— Approuvée
Séance
du
9 Janvier
2023
(DEL
20230109)
DEL
20230109
- 1
: CCE
participation
financière
Commune
de
Les
Chères
voyage
Assemblée
Nationale
—
Approuvée DEL
20230109
—
2
: Réactualisation
RIFSEEP
— Approuvée
DEL
20230109
--3
: Vœu
pour
la
mise
en
Place
d’un
bouclier
tarifaire
pour
les
collectivités
locales
—
Approuvée DEL
20230109
— 4
: Produit
des
amendes
de
Police
2022
— Approuvée
DEL
20230109
—5 :
Appel
à
projet
auprès
de
la
Fondation
Caisse
d'Epargne
pour
le
réaménagement
du
plan
d’eau
Square
Adrien
Gautier
- Approuvée