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Déliberation - Liste des deliberations CM du 12.02.2025
Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 12.02.2025)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 12 FÉVRIER 2025
Le mercredi 12 février 2025 à 18h00 le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique dans la salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Arnaud MURGIA.
État des membres présents, représentés ou absents à l’ouverture de la séance :
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Michèle SKRIPNIKOFF, Eric PEYTHIEU, Annie ASTIER- CONVERSET, Christian JULLIEN, Emilie GENOUX DESMOULINS, Jean-Marc CHIAPPONI, Claire BARNEOUD, André MARTIN, Catherine VALDENAIRE, René MICHEL, Patrick MICHEL, Christophe OSTI, Marie SOUBRANE, Corinne ASCHETTINO, Hervé BOULAIS, Maryse XAUSA FRANÇOIS, Thomas SCHWARZ, Francine DAERDEN, Gabriel LEON, Alexis LALANNE, Max DUEZ
Étaient représentés :
Christian FERRUS donne pouvoir à Emilie GENOUX DESMOULINS Corinne FAURE-BRAC donne pouvoir à Maryse XAUSA FRANÇOIS Renaud PONS donne pouvoir à Marie SOUBRANE
Maud GADÉ donne pouvoir à Michèle SKRIPNIKOFF
Stéphane SIMOND donne pouvoir à Christophe OSTI
Aurore MARCHAND donne pouvoir à Max DUEZ
Lou AFRICAIN donne pouvoir à Corinne ASCHETTINO
Absents :
Sandrine CORDIER, Yoann LAGIER, Aurélie POYAU
Secrétaire de séance :
Emilie GENOUX DESMOULINS RÉSULTATS DES SCRUTINS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 12 FÉVRIER 2025
FINANCES
DL20250212_001. Budget primitif 2025 - Budget principal
APPROUVÉE
POUR : 26
CONTRE : 4
Francine DAERDEN, Gabriel LEON, Aurore MARCHAND, Max DUEZ ABSTENTION : 0
NE PREND PAS PART AU VOTE : 0
FINANCES
DL20250212_002. Budget primitif 2025 - Budget annexe RMBS
APPROUVÉE
POUR : 30
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
NE PREND PAS PART AU VOTE : 0
FINANCES
DL20250212_003. Budget primitif 2025 - Budget annexe CSAB
APPROUVÉE
POUR : 30
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
NE PREND PAS PART AU VOTE : 0
FINANCES
DL20250212_004. Exercice 2025 - Budget principal : fiscalité directe
APPROUVÉE
POUR : 29
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
NE PREND PAS PART AU VOTE : 0
FINANCES
DL20250212_005. Exercice 2025 - Budget principal : autorisations de programme/apurement et création
APPROUVÉE
POUR : 25
CONTRE : 4
Francine DAERDEN, Gabriel LEON, Aurore MARCHAND, Max DUEZ ABSTENTION : 0
NE PREND PAS PART AU VOTE : 0
FINANCES
DL20250212_006. Exercice 2024 - CCAS : remboursement frais de personnel
APPROUVÉE
POUR : 29
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
NE PREND PAS PART AU VOTE : 0
FINANCES
DL20250212_007. Exercice 2025 - Budget principal : subvention au CCAS
APPROUVÉE
POUR : 29
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
NE PREND PAS PART AU VOTE : 0
FINANCES
DL20250212_008. Exercice 2025 - Budget principal : subventions aux associations et clubs sportifs
APPROUVÉE
POUR : 26
CONTRE : 0
ABSTENTION : 2
Aurore MARCHAND, Max DUEZ
NE PREND PAS PART AU VOTE : 2
Michèle SKRIPNIKOFF, Eric PEYTHIEU
FINANCES
DL20250212_009. Groupe froid de la patinoire / actualisation du plan de financement
APPROUVÉE
POUR : 29
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
NE PREND PAS PART AU VOTE : 0
FINANCES
DL20250212_010. Massif forestier de la Croix de Toulouse / convention de mécénat avec le fonds RESPIR
APPROUVÉE
POUR : 28
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
NE PREND PAS PART AU VOTE : 0
FINANCES
DL20250212_011. Pôle d'échange multimodal de la gare - Avenant n°1 à la convention de financement des études préliminaires
APPROUVÉE
POUR : 30
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
NE PREND PAS PART AU VOTE : 0
BAUX ET CONVENTIONS
DL20250212_012. Terrains de tennis / convention de mise à disposition au profit du Tennis Club de Briançon
APPROUVÉE
POUR : 30
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
NE PREND PAS PART AU VOTE : 0
BAUX ET CONVENTIONS
DL20250212_013. Jardins familiaux de Serre Giniez - Convention d'occupation et d'usage au profit de l'association de gestion
APPROUVÉE
POUR : 30
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
NE PREND PAS PART AU VOTE : 0
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
DL20250212_014. Concession du réseau public de distribution d'électricité - Inventaire des biens concédés
APPROUVÉE
POUR : 30
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
NE PREND PAS PART AU VOTE : 0
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
DL20250212_015. Réforme des redevances de l'Agence de l'Eau
APPROUVÉE
POUR : 30
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
NE PREND PAS PART AU VOTE : 0
URBANISME
DL20250212_016. Droit de préemption commercial : extension aux secteurs de la Route d'Italie et de la Grande Boucle
APPROUVÉE
POUR : 30
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
NE PREND PAS PART AU VOTE : 0
URBANISME
DL20250212_017. Droit de préemption renforcé : extension aux secteurs de la Route d'Italie et de la Grande Boucle
APPROUVÉE
POUR : 30
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
NE PREND PAS PART AU VOTE : 0
PATRIMOINE
DL20250212_018. Ville et Pays d'Art et d'Histoire: programmation 2025 & demande de subventions
APPROUVÉE
POUR : 30
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
NE PREND PAS PART AU VOTE : 0
RESSOURCES HUMAINES
DL20250212_019. Autorisation de recrutement de vacataires
APPROUVÉE
POUR : 30
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
NE PREND PAS PART AU VOTE : 0