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Déliberation - liste des deliberations cm du 13.09.2023
Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 13.09.2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Culture et patrimoine,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 SEPTEMBRE 2023
Le mercredi 13 septembre 2023 à 18h00 le conseil municipal légalement convoqué, s’est
réuni en séance publique dans la salle du 1 er étage de la CCB, sous la présidence de
Monsieur ARNAUD MURGIA
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Éric PEYTHIEU, Annie ASTIER-CONVERSET, Émilie GENOUX
DESMOULINS, Jean-Marc CHIAPPONI, Claire BARNÉOUD, André MARTIN, Michèle
SKRIPNIKOFF, Patrick MICHEL, René MICHEL, Christian FERRUS, Hervé BOULAIS, Corinne
FAURE-BRAC, Sandrine CORDIER, Maud GADÉ, Christophe OSTI, Yoann LAGIER, Renaud
PONS, Stéphane SIMOND, Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Thomas SCHWARZ, Alexis LALANNE,
Aïcha CHERIF, Aurore MARCHAND, Francine DAERDEN, Aurélie POYAU, Gabriel LÉON
Étaient représentés :
Richard NUSSBAUM donnant pouvoir à Arnaud MURGIA
Christian JULLIEN donnant pouvoir à Patrick MICHEL
Corinne ASCHETTINO donnant pouvoir à Christian FERRUS
Lou AFRICAIN donnant pouvoir à Claire BARNÉOUD
Absents excusés :
Marie SOUBRANE
Absent :
Catherine VALDENAIRE
Secrétaire de séance :
Émilie GENOUX DESMOULINS
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
MAINTIEN OU NON D ’ADJOINT DANS SA FONCTION APRÈS RETRAIT DE SES DÉLÉGATIONS
(DEL 2023.09.13/119)
LE CONSEIL MUNICIPAL A VOTÉ À MAIN LEVÉE :
POUR LE MAINTIEN : 0
CONTRE LE MAINTIEN : 24
ABSTENTION : 0
NE PREND PAS PART AU VOTE : 7
LA 2 ÈME ADJOINTE AU MAIRE N’EST PAS MAINTENU DANS SES FONCTIONS
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
ÉLECTION D’UNE NOUVELLE ADJOINTE AU MAIRE
(DEL 2023.09.13/120)
LE CONSEIL MUNICIPAL A VOTÉ À MAIN LEVÉE :
POUR : 24
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
NE PREND PAS PART AU VOTE : 7
MME MICHÈLE SKRIPNIKOFF AYANT OBTENU LA MAJORITÉ ́ ABSOLUE DES SUFFRAGES, A
ÉTÉ́ PROCLAMÉE 2ÈME ADJOINTE ET A ÉTÉ IMMÉDIATEMENT INSTALLÉE
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
DÉSIGNATIONS ET REPRÉSENTATIONS
(DEL 2023.09.13/121)
APPROUVÉE
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
PROTECTION FONCTIONNELLE DU MAIRE
(DEL 2023.09.13/122)
APPROUVÉE
FINANCES
FISCALITÉ - TAXE D’HABITATION APPLIQUÉE AUX RÉSIDENCES SECONDAIRES / MAJORATION DU TAUX
(DEL 2023.09.13/123)
APPROUVÉE
FINANCES
FISCALITÉ - THRS MAJORÉE / EXONÉRATIONS
(DEL 2023.09.13/124)
APPROUVÉE
FINANCES
SPL ESHD – RAPPORT DES ÉLUS À LEUR COLLECTIVITÉ POUR L’ANNÉE 2022 (DEL 2023.09.13/125)
APPROUVÉE
FINANCES
ENTRÉE DE LA SAEML EDSB AU CAPITAL DE LA SAEM HAUTES-ALPES ENERGIES (DEL 2023.09.13/126)
APPROUVÉE
FINANCES
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET PRINCIPAL
(DEL 2023.09.13/127)
APPROUVÉE
FINANCES
CONTRIBUTION 2023 AU FINANCEMENT DE L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE-CHEVALIER VALLÉE BRIANÇON – AVENANT N°1
(DEL 2023.09.13/128)
APPROUVÉE
FINANCES
AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2023 - AJUSTEMENTS
(DEL 2023.09.13/129)
APPROUVÉE
FINANCES
RENOUVELLEMENT DE VÉHICULES DES SERVICES MUNICIPAUX –
DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES (DEL 2023.09.13/130)
APPROUVÉE
URBANISME
APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°11 DU PLU
(DEL 2023.09.13/131)
APPROUVÉE
URBANISME
RÉVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME - DÉBAT SUR LE PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD)
(DEL 2023.09.13/132)
PORTÉ À CONNAISSANCE ET DÉBATTU
URBANISME
OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT (OPAH) – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON, L’ÉTAT, LA RÉGION SUD, LE DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES, L’ANAH ET ACTION LOGEMENT
(DEL 2023.09.13/133)
APPROUVÉE
URBANISME
OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT (OPAH) – DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE L’ÉTAT ET DE LA BANQUE DES TERRITOIRES (DEL 2023.09.13/134)
APPROUVÉE
URBANISME
PATRIMOINE MONDIAL - RÉVISION DE LA « ZONE TAMPON »
(DEL 2023.09.13/135)
APPROUVÉE
TRAVAUX
AMÉNAGEMENT DE LA RUE PASTEUR – ENFOUISSEMENT DE RÉSEAUX / CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LES OPÉRATEURS DE RÉSEAUX SECS (DEL 2023.09.13/136)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
RESTAURATION SCOLAIRE ET CENTRE DE LOISIRS – ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR (DEL 2023.09.13/137)
APPROUVÉE
SPORTS
CENTRE AQUATIQUE – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA GEIQ (DEL 2023.09.13/138)
APPROUVÉE
SPORTS
CENTRE SPORTIF D’ALTITUDE DE BRIANÇON - TARIFS 2024
(DEL 2023.09.13/139)
APPROUVÉE
SPORTS
MODERNISATION DU PARC DES SPORTS - ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT (DEL 2023.09.13/140)
APPROUVÉE
SPORTS
ÉVÈNEMENTIEL SPORTIF « LES PIOLETS D’OR 2023 » - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE GROUPE DE HAUTE-MONTAGNE (DEL 2023.09.13/141)
APPROUVÉE
SPORTS
ÉVÈNEMENTIEL SPORTIF « LES PIOLETS D’OR 2023 » - DEMANDE DE FINANCEMENTS AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
(DEL 2023.09.13/142)
APPROUVÉE
PATRIMOINE
RESTAURATION DE L’ORGUE DE LA COLLÉGIALE - LANCEMENT D’UNE SOUSCRIPTION PUBLIQUE PAR LA FONDATION DU PATRIMOINE
(DEL 2023.09.13/143)
APPROUVÉE
ARCHIVES
EXPOSITION 2023 DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DES ARCHIVES MUNICIPALES – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
(DEL 2023.09.13/144)
APPROUVÉE