Déliberation - liste des deliberations cm du 13.09.2023

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Déliberation - liste des deliberations cm du 13.09.2023 Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Briançon. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 13.09.2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Culture et patrimoine,

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 13 SEPTEMBRE 2023

Le mercredi 13 septembre 2023 à 18h00 le conseil municipal légalement convoqué, s’est

réuni en séance publique dans la salle du 1 er étage de la CCB, sous la présidence de

Monsieur ARNAUD MURGIA

Étaient présents :

Arnaud MURGIA, Éric PEYTHIEU, Annie ASTIER-CONVERSET, Émilie GENOUX

DESMOULINS, Jean-Marc CHIAPPONI, Claire BARNÉOUD, André MARTIN, Michèle

SKRIPNIKOFF, Patrick MICHEL, René MICHEL, Christian FERRUS, Hervé BOULAIS, Corinne

FAURE-BRAC, Sandrine CORDIER, Maud GADÉ, Christophe OSTI, Yoann LAGIER, Renaud

PONS, Stéphane SIMOND, Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Thomas SCHWARZ, Alexis LALANNE,

Aïcha CHERIF, Aurore MARCHAND, Francine DAERDEN, Aurélie POYAU, Gabriel LÉON

Étaient représentés :

Richard NUSSBAUM donnant pouvoir à Arnaud MURGIA

Christian JULLIEN donnant pouvoir à Patrick MICHEL

Corinne ASCHETTINO donnant pouvoir à Christian FERRUS

Lou AFRICAIN donnant pouvoir à Claire BARNÉOUD

Absents excusés :

Marie SOUBRANE

Absent :

Catherine VALDENAIRE

Secrétaire de séance :

Émilie GENOUX DESMOULINS

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

MAINTIEN OU NON D ’ADJOINT DANS SA FONCTION APRÈS RETRAIT DE SES DÉLÉGATIONS

(DEL 2023.09.13/119)

LE CONSEIL MUNICIPAL A VOTÉ À MAIN LEVÉE :

POUR LE MAINTIEN : 0

CONTRE LE MAINTIEN : 24

ABSTENTION : 0

NE PREND PAS PART AU VOTE : 7

LA 2 ÈME ADJOINTE AU MAIRE N’EST PAS MAINTENU DANS SES FONCTIONS

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INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

ÉLECTION D’UNE NOUVELLE ADJOINTE AU MAIRE

(DEL 2023.09.13/120)

LE CONSEIL MUNICIPAL A VOTÉ À MAIN LEVÉE :

POUR : 24

CONTRE : 0

ABSTENTION : 0

NE PREND PAS PART AU VOTE : 7

MME MICHÈLE SKRIPNIKOFF AYANT OBTENU LA MAJORITÉ ́ ABSOLUE DES SUFFRAGES, A

ÉTÉ́ PROCLAMÉE 2ÈME ADJOINTE ET A ÉTÉ IMMÉDIATEMENT INSTALLÉE

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INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

DÉSIGNATIONS ET REPRÉSENTATIONS

(DEL 2023.09.13/121)

APPROUVÉE

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INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

PROTECTION FONCTIONNELLE DU MAIRE

(DEL 2023.09.13/122)

APPROUVÉE

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FINANCES

FISCALITÉ - TAXE D’HABITATION APPLIQUÉE AUX RÉSIDENCES SECONDAIRES / MAJORATION DU TAUX

(DEL 2023.09.13/123)

APPROUVÉE

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FINANCES

FISCALITÉ - THRS MAJORÉE / EXONÉRATIONS

(DEL 2023.09.13/124)

APPROUVÉE

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FINANCES

SPL ESHD – RAPPORT DES ÉLUS À LEUR COLLECTIVITÉ POUR L’ANNÉE 2022 (DEL 2023.09.13/125)

APPROUVÉE

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FINANCES

ENTRÉE DE LA SAEML EDSB AU CAPITAL DE LA SAEM HAUTES-ALPES ENERGIES (DEL 2023.09.13/126)

APPROUVÉE

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FINANCES

DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET PRINCIPAL

(DEL 2023.09.13/127)

APPROUVÉE

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FINANCES

CONTRIBUTION 2023 AU FINANCEMENT DE L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE-CHEVALIER VALLÉE BRIANÇON – AVENANT N°1

(DEL 2023.09.13/128)

APPROUVÉE

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FINANCES

AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2023 - AJUSTEMENTS

(DEL 2023.09.13/129)

APPROUVÉE

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FINANCES

RENOUVELLEMENT DE VÉHICULES DES SERVICES MUNICIPAUX –

DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES (DEL 2023.09.13/130)

APPROUVÉE

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URBANISME

APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°11 DU PLU

(DEL 2023.09.13/131)

APPROUVÉE

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URBANISME

RÉVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME - DÉBAT SUR LE PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD)

(DEL 2023.09.13/132)

PORTÉ À CONNAISSANCE ET DÉBATTU

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URBANISME

OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT (OPAH) – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON, L’ÉTAT, LA RÉGION SUD, LE DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES, L’ANAH ET ACTION LOGEMENT

(DEL 2023.09.13/133)

APPROUVÉE

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URBANISME

OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT (OPAH) – DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE L’ÉTAT ET DE LA BANQUE DES TERRITOIRES (DEL 2023.09.13/134)

APPROUVÉE

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URBANISME

PATRIMOINE MONDIAL - RÉVISION DE LA « ZONE TAMPON »

(DEL 2023.09.13/135)

APPROUVÉE

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TRAVAUX

AMÉNAGEMENT DE LA RUE PASTEUR – ENFOUISSEMENT DE RÉSEAUX / CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LES OPÉRATEURS DE RÉSEAUX SECS (DEL 2023.09.13/136)

APPROUVÉE

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AFFAIRES SCOLAIRES

RESTAURATION SCOLAIRE ET CENTRE DE LOISIRS – ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR (DEL 2023.09.13/137)

APPROUVÉE

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SPORTS

CENTRE AQUATIQUE – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA GEIQ (DEL 2023.09.13/138)

APPROUVÉE

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SPORTS

CENTRE SPORTIF D’ALTITUDE DE BRIANÇON - TARIFS 2024

(DEL 2023.09.13/139)

APPROUVÉE

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SPORTS

MODERNISATION DU PARC DES SPORTS - ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT (DEL 2023.09.13/140)

APPROUVÉE

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SPORTS

ÉVÈNEMENTIEL SPORTIF « LES PIOLETS D’OR 2023 » - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE GROUPE DE HAUTE-MONTAGNE (DEL 2023.09.13/141)

APPROUVÉE

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SPORTS

ÉVÈNEMENTIEL SPORTIF « LES PIOLETS D’OR 2023 » - DEMANDE DE FINANCEMENTS AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

(DEL 2023.09.13/142)

APPROUVÉE

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PATRIMOINE

RESTAURATION DE L’ORGUE DE LA COLLÉGIALE - LANCEMENT D’UNE SOUSCRIPTION PUBLIQUE PAR LA FONDATION DU PATRIMOINE

(DEL 2023.09.13/143)

APPROUVÉE

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ARCHIVES

EXPOSITION 2023 DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DES ARCHIVES MUNICIPALES – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

(DEL 2023.09.13/144)

APPROUVÉE