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Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 13.12.2023)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Aménagement du territoire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 DÉCEMBRE 2023
Le mercredi 13 décembre 2023 à 18h00 le conseil municipal légalement convoqué, s’est
réuni en séance publique dans la salle du 1er étage de la CCB, sous la présidence de
Monsieur ARNAUD MURGIA
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Michèle SKRIPNIKOFF, Christian JULLIEN, Annie
ASTIER-CONVERSET, Émilie GENOUX DESMOULINS, Jean-Marc CHIAPPONI, Claire
BARNÉOUD, Patrick MICHEL, René MICHEL, Christian FERRUS, Corinne ASCHETTINO, Maud
GADÉ, Christophe OSTI, Renaud PONS, Stéphane SIMOND, Maryse XAUSA-FRANÇOIS,
Catherine VALDENAIRE, Thomas SCHWARZ, Alexis LALANNE, Francine DAERDEN, Aurélie
POYAU
Étaient représentés :
Éric PEYTHIEU donnant pouvoir à Jean-Marc CHIAPPONI
André MARTIN donnant pouvoir à Émilie GENOUX DESMOULINS
Maud GADÉ donnant pouvoir à Michèle SKRIPNIKOFF
Sandrine CORDIER donnant pouvoir à Renaud PONS
Corinne FAURE-BRAC donnant pouvoir à Hervé BOULAIS
Lou AFRICAIN donnant pouvoir à Claire BARNÉOUD
Gabriel LÉON donnant pouvoir à Aurélie POYAU
Absents excusés :
Éric PEYTHIEU, André MARTIN, Maud GADÉ, Sandrine CORDIER, Corinne FAURE-BRAC,
Lou AFRICAIN, Gabriel LÉON
Absents ;
Hervé BOULAIS, Marie SOUBRANE, Yoann LAGIER, Aurore MARCHAND
Secrétaire de séance :
Émilie GENOUX DESMOULINSFINANCES
DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024 : BUDGET GÉNÉRAL / VILLE DE BRIANÇON
(DEL 2023.12.13/171)
ACTÉ
FINANCES
DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024 : BUDGET ANNEXE / RÉGIE MUNICIPALE
BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT
(DEL 2023.12.13/172)
ACTÉ
FINANCES
DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024 : BUDGET ANNEXE / CENTRE SPORTIF D’ALTITUDE
DE BRIANÇON
(DEL 2023.12.13/173)
ACTÉ
FINANCES
DÉCISION MODIFICATIVE N°4 - BUDGET GÉNÉRAL / VILLE DE BRIANÇON
(DEL 2023.12.13/174)
APPROUVÉE
FINANCES
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET ANNEXE /CENTRE SPORTIF D’ALTITUDE DE BRIANÇON
(DEL 2023.12.13/175)
APPROUVÉE
FINANCES
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE-CHEVALIER VALLÉE BRIANÇON : APPLICATION DE LA TAXE DE SÉJOUR DÉPARTEMENTALE
(DEL 2023.12.13/176)
APPROUVÉE
FINANCES
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE-CHEVALIER VALLÉE BRIANÇON : CONTRIBUTION 2023
(DEL 2023.12.13/177)
APPROUVÉE
FINANCES
FONDS DE SOUTIEN RELATIF AUX EMPRUNTS STRUCTURÉS / RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF DÉROGATOIRE – CONTRATS MPH261698EUR ET MPH259317EUR (DEL 2023.12.13/178)
APPROUVÉE
FINANCES
BARÈMES 2024 : SERVICES TECHNIQUES / LOGEMENTS MUNICIPAUX / PATRIMOINE / STATIONNEMENTS
(DEL 2023.12.13/179)
APPROUVÉE
FINANCES
DEMANDE DE SUBVENTION : RUE DU GÉNÉRAL COLAUD (ESPLANADE DU MARCHÉ) (DEL 2023.12.13/180)
APPROUVÉE
FINANCES
DEMANDE DE FINANCEMENT : POPAC (PROGRAMME OPÉRATIONNEL DE PRÉVENTION ET
D’ACCOMPAGNEMENT DES COPROPRIÉTÉS)
(DEL 2023.12.13/181)
APPROUVÉE
FINANCES
VIDÉOPROTECTION : ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT (DEL 2023.12.13/182)
APPROUVÉE
FINANCES
SUBVENTION ATTRIBUÉE LA SASP LES DIABLES ROUGES / SAISON 2023-2024 (DEL 2023.12.13/183)
APPROUVÉ
FINANCES
RAPPORT DE SUIVI DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES
(DEL 2023.12.13/184)
ACTÉ
BAUX ET CONVENTIONS
MISE À DISPOSITION DE LOGEMENTS AU PROFIT DE LA SASP LES DIABLES ROUGES / SAISON 2023-2024
(DEL 2023.12.13/185)
APPROUVÉE
BAUX ET CONVENTIONS
MISE À DISPOSITION DE LA PATINOIRE AU PROFIT DE LA SASP LES DIABLES ROUGES / SAISON 2023-2024
(DEL 2023.12.13/186)
APPROUVÉE
BAUX ET CONVENTIONS
LOCATION DE SALLES ET CAMPAGNE ÉLECTORALE
(DEL 2023.12.13/187)
APPROUVÉE
AFFAIRES GÉNÉRALES
RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024
(DEL 2023.12.13/188)
APPROUVÉE
AFFAIRES GÉNÉRALES
DÉROGATION À LA RÈGLE DU REPOS DOMINICAL
(DEL 2023.12.13/189)
APPROUVÉE
URBANISME
ACQUISITION DE PLEIN DROIT DE BIEN VACANT ET SANS MAITRE : PARCELLE AW2 (DEL 2023.12.13/190)
APPROUVÉE
URBANISME
OPAH : APPROBATION DE LA CONVENTION POPAC 25 AU 27 OCTOBRE 2023 (DEL 2023.12.13/191)
APPROUVÉE
URBANISME
ACTION CŒUR DE VILLE 2023-2026 : AVENANT N°2
(DEL 2023.12.13/192)
APPROUVÉE
SERVICES TECHNIQUES
MISE À JOUR DU LINÉAIRE DE VOIRIE COMMUNALE
(DEL 2023.12.13/193)
APPROUVÉE
SERVICES TECHNIQUES
DÉNOMINATION DE VOIES EXISTANTES
(DEL 2023.12.13/194)
APPROUVÉE
SERVICES TECHNIQUES
DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ : APPROBATION DE LA CONVENTION LIANT EDSB À FREE
(DEL 2023.12.13/195)
APPROUVÉE
SPORTS
HIVER 2023/2024 – TARIFS DES SECOURS SUR PISTE
(DEL 2023.12.13/196)
APPROUVÉE