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Document publié le Dimanche 1 janvier 2006 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20065131)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Humanitaire,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 40
Convocation du Conseil Municipal :
le 13 mars 2006
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 30 mars 2006
SEANCE DU 24 mars 2006
Subventions aux associations caritatives
[Annexe]
Président :
M. Alain BAUDIN - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY, M. Gérard NEBAS, M. Gilles FRAPPIER, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE, Mme Nicole GRAVAT, M. Paul SAMOYAU, M. Amaury BREUILLE, M. Robert PLANTECOTE, M. Jacques LAMARQUE, Mme Geneviève RIZZI, M. Michel GENDREAU, M. Gérard ZABATTA
Conseillers :
Mme Andrée CHAREYRE, Mme Nathalie BEGUIER, M. Rémy LANDAIS, Mme Annie COUTUREAU, Mme Madeleine CHAIGNEAU, Mme Marie-Edith BERNARD, Mme Valérie UZANU, Mme Danièle GANDILLON, M. Bernard JOURDAIN, Mme Elsie COLAS, M. Yannick TARDY, M. Joël RENOUX, M. Alain GARCIA, Mme Elisabeth BEAUVAIS, Mme Claudie LAROCHE, M. Marc THEBAULT, M. Jean-Louis EPPLIN, M. Stéphane TRONEL
Secrétaire de séance : Amaury BREUILLE
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Guillaume JUIN donne pouvoir à M. Alain BAUDIN.
M. Rodolphe CHALLET donne pouvoir à M. Gérard ZABATTA.
M. Michel PAILLEY donne pouvoir à M. Bernard JOURDAIN.
Mme Isabelle RONDEAU donne pouvoir à Mme Nicole GRAVAT.
Mme Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à Mme Elisabeth BEAUVAIS. M. Franck GIRAUD donne pouvoir à Mme Claudie LAROCHE.
Mme Michelle LE FRIANT donne pouvoir à M. Marc THEBAULT.
Mme Christabelle CHOLLET donne pouvoir à M. Alain GARCIA.
Excusés :
Conseillers :
Mlle Karen NALEM, Mme Catherine REYSSAT, Mme Catherine DEGUERCY, Mme Françoise HALAT, M. Dominique GUIBERT
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 mars 2006
DELIBERATION D20060158 Vie Culturelle et Associative Subventions aux associations caritatives
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Lors de sa séance du 16 décembre dernier, le Conseil municipal a adopté la Charte alimentaire qui permettra de définir un socle partagé de règles de fonctionnement et d'accompagner une démarche de qualité lors de la distribution de l’aide alimentaire par les associations caritatives.
Avec la mise en oeuvre de ce document, la Ville de Niort soutiendra financièrement ces associations aux travers d’un certain nombre de critères dont l’étude est en cours de réalisation.
Dans ce contexte, au titre de l’année 2006, il est proposé au Conseil municipal de reconduire les subventions de fonctionnement attribuées l’année passée et définies ci-dessous.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- autoriser Monsieur le Maire ou l’adjoint délégué à verser les sommes ainsi définies.
Imputation budgétaire : 65.5249 6574
Anneau de l'Espoir 1 200 €
Croix Rouge Française – Délégation de Niort 1 300 €
Les Restaurants du Cœur - 79 1 300 €
Secours Catholique – Comité de Niort 1 000 €
Secours Populaire – Fédération des Deux-Sèvres 1 800 €
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 39
Contre : 0
Abstention : 1
Non participé : 0
Excusé : 5
Pour le Maire de Niort
Alain BAUDIN
L'Adjoint au Maire
Guillaume JUIN
Ordre du jour