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unknown - Communauté de communes - Clermontois - PV 2024 01
unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2025 01 30
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2025 01 30)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
Liste des délibérations CC 2025_01_30
Communauté de communes du Clermontois
1/1
Liste des délibérations Séance du Conseil communautaire du 30 janvier 2025
Salle du Conseil – 18h30 - 9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont
Délibération N° Objet Etat
2025_01_01 1. Élection du secrétaire de séance Approuvée
2025_01_02 2. Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 14 décembre 2024 Approuvée
2025_01_03 3. Compte-rendu des délégations d’attribution du Président Approuvée
2025_01_04
4. Convention de maitrise d’ouvrage avec le
conseil départemental de l’Oise RD916 en
agglomération à Clermont – Op. 419
Approuvée
2025_01_05
5. Demande de subvention au Département
de l’Oise : travaux de sécurité routière
RD 916 rue de Paris à Clermont
Approuvée
2025_01_06 6. Demande de subvention DETR : création d’une salle de classe à l’école de musique Approuvée
2025_01_07
7. Installation d’un système de télégestion
énergétique au cinéma, à l’école de
musique et au siège
Approuvée
2025_01_08
8. Demande de subvention à l’AESN :
raccordements au réseau public de collecte
et mise en conformité des branchements
en domaine privé - Signature d’une
convention de mandat
Approuvée
2025_01_09
9. Demande de subvention à l’AESN : mise en
conformité des installations
d’assainissement non collectif - Signature
d’une convention de mandat
Approuvée
2025_01_10
10. Renouvellement du réseau et
requalification de voirie Rue Robert Weiss
à Agnetz : convention de délégation de
maitrise d’ouvrage avec la commune
d’Agnetz
Approuvée
2025_01_11
11. Modification des montants des contre-
valeurs pour la performance des réseaux
d’eau potable et d’assainissement
Approuvée
2025_01_12 12. Eau potable : partenariat avec l’Institut Polytechnique Unilasalle de Beauvais Approuvée
Publié sur le site internet
le : 04/02/2025