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unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2024 05 30
Document publié le Jeudi 30 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2024 05 30)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Justice et droit,
Liste des délibérations CC 2024_05_30
Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont. 03 44 50 85 00 – accueil@pays-clermontois.fr 1 / 2
Liste des délibérations
Séance du Conseil communautaire du 30 mai 2024
Salle du Conseil – 18h30 - 9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont
Numéro d’ordre Objet Etat
2024_05_01 Élection du secrétaire de séance Approuvée
2024_05_02 Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 18 avril 2024 Approuvée
2024_05_03 Compte-rendu des délégations d’attribution du Président Approuvée
2024_05_04_01 Vote du compte de gestion 2023 : budget principal Approuvée
2024_05_04_02 Vote du compte de gestion 2023 : budget assainissement collectif Approuvée
2024_05_04_03 Vote du compte de gestion 2023 : budget eau potable Approuvée
2024_05_04_04 Vote du compte de gestion 2023 : budget assainissement non collectif Approuvée
2024_05_04_05 Vote du compte de gestion 2023 : budget production d’énergie renouvelable Approuvée
2024_05_04_06 Vote du compte de gestion 2023 : budget cinéma Approuvée
2024_05_04_07 Vote du compte de gestion 2023 : budget transport Approuvée
2024_05_04_08 Vote du compte de gestion 2023 : budget zone d’aménagement concerté Approuvée
2024_05_04_09 Vote du compte administratif 2023 : budget principal Approuvée
2024_05_04_10 Vote du compte administratif 2023 : budget assainissement collectif Approuvée Liste des délibérations CC 2024_05_30
Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont. 03 44 50 85 00 – accueil@pays-clermontois.fr 2 / 2
Liste des délibérations - suite
Numéro d’ordre Objet Etat
2024_05_04_11 Vote du compte administratif 2023 : budget eau potable Approuvée
2024_05_04_12 Vote du compte administratif 2023 : budget assainissement non collectif Approuvée
2024_05_04_13 Vote du compte administratif 2023 : budget production d’énergie renouvelable Approuvée
2024_05_04_14 Vote du compte administratif 2023 : budget cinéma Approuvée
2024_05_04_15 Vote du compte administratif 2023 : budget transport Approuvée
2024_05_04_16 Vote du compte administratif 2023 : budget zone d’aménagement concerté Approuvée
2024_05_05
Adhésion de la Communauté de communes du
Pays Noyonnais et de la Communauté
d’Agglomération du Beauvaisis au Syndicat
d’Energie de l’Oise
Approuvée
2024_05_06 Concession de Service Public du Centre aquatique : Choix du délégataire Approuvée
2024_05_07
Autorisation de signature du marché de travaux
relatif à la création d’un réseau de collecte des
eaux usées, à la sécurisation du réseau d’eau
potable et au renforcement du réseau d’eaux
pluviales à Etouy
Approuvée
2024_05_09 Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLU de Neuilly sous Clermont Approuvée
Publié sur le site internet Fait à Clermont
le : 03/06/2024 le : 03/06/2024
Lionel OLLIVIER
Président CC Clermontois
Maire de Clermont