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unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2025 02 27
Document publié le Jeudi 27 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2025 02 27)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Famille,
Liste des délibérations 27/02/2025
Liste des délibérations CC 2025_02_27
Communauté de communes du Clermontois
1/2
Liste des délibérations Séance du Conseil communautaire du 27 février 2025
Salle du Conseil – 18h30 - 9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont
Délibération N° Objet Etat
2025_02_01 1. Élection du secrétaire de séance Approuvée
2025_02_02 2. Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 14 décembre 2023 Approuvée
2025_02_03 3. Compte-rendu des délégations d’attribution du Président Approuvée
2025_02_04 4. Rapport égalité femmes-hommes Approuvée
2025_02_05 5. Loi engagement et proximité : état 2024 des indemnités des élus Approuvée
2025_02_06 6. Débat d'orientations budgétaires 2025 Approuvée
2025_02_07_01 7. Subvention 2025 Oise Est Initiative Approuvée
2025_02_07_02 7. Subvention 2025 Recherche Emploi Bury Approuvée
2025_02_07_03 7. Subvention 2025 Mission Locale Approuvée
2025_02_07_04 7. Subvention 2025 Emmaüs Approuvée
2025_02_07_05
7. Subvention 2025 Association
Départementale d'Information sur le
Logement
Approuvée
2025_02_07_06 7. Subvention 2025 Association Intermédiaire de Travail Transitoire Approuvée
2025_02_07_07 7. Subvention 2025 Union du Personnel Intercommunalité Approuvée
2025_02_07_08 7. Subvention 2025 Foyer socio-éducatif du collège Cousteau APPAJ Approuvée
2025_02_07_09 7. Subvention 2025 Association Sportive du collège de Mouy Approuvée
2025_02_07_10 7. Subvention 2025 Foyer socio-éducatif du collège de Mouy Approuvée
2025_02_07_11 7. Subvention 2025 Diaphane pôle photographique Approuvée Liste des délibérations 27/02/2025
Liste des délibérations CC 2025_02_27
Communauté de communes du Clermontois
2/2
2025_02_07_12 7. Subvention 2025 Avenir Cycliste Clermontois Approuvée
2025_02_07_13 7. Subvention 2025 La Musicale de Clermont de l'Oise Approuvée
2025_02_07_14 7. Subvention 2025 Réagir'Agri Approuvée
2025_02_07_15 7. Subvention 2025 Commune de Bury (Association Festi'jazz) Approuvée
2025_02_08 8. Habilitation de signature du marché d'assurance statutaire du personnel Approuvée
2025_02_09 9. Contribution à la gestion et à la préservation de la ressource en eau Approuvée
2025_02_10 10. Contrat de délégation de service public assainissement : avenant n°1 Veolia Approuvée
2025_02_11 11. Gestion des eaux pluviales : acquisition de parcelles Rue de la Ferme à Etouy Approuvée
2025_02_12
12. Adoption du Plan Partenarial de Gestion
de la Demande et d’Information du
Demandeur
Approuvée
2025_02_13
13. Demande d’aide financière à la CAF pour
la réalisation de travaux à la Maison de la
Petite Enfance à Clermont
Approuvée
2025_02_14
14. Demande d’aide financière à la CAF pour
la réalisation de travaux à la Halte-
Garderie à Bury
Approuvée
2025_02_15 15. Transformation d’emploi d'attaché en rédacteur Approuvée
2025_02_16 16. Création d’emplois en accroissement saisonnier d’activité Approuvée
2025_02_17 17. Création d’emplois en accroissement temporaire d’activité Approuvée
2025_02_18 18. Création d’emplois en apprentissage Approuvée
Publié sur le site internet
le : 05/03/2025