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Procès Verbal - Liste des délibérations séance du 14 juin 2023
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Sabran.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations séance du 14 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE SABRAN
00 LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Téléphone : 04 66 89 69 09
Télécopie : 04 66 39 8441
Courriel : mairie.sabran@wanadoo.fr
SEANCE DU 14 JUIN 2023
NUMERO OBJET APPROUVEE/REJETEE
APPROBATION du procès-verbal du conseil municipal | Approuvé à l’unanimité
du 11 avril 2023
03-2023/01 BUDGET GENERAL : Adoption du référentiel M57 au | Approuvée à l'unanimité
ler janvier 2024
03-2023/02 BUDGET GENERAL : remboursement de frais engagés | Approuvée à l'unanimité
pat la coopérative scolaire
03-2023/03 Acquisition de la parcelle cadastrée AO 203 — hameau de | Approuvée à l’unanimité
Colombier
03-2023/04 Reprise des concessions à l’état d'abandon dans le | Approuvée à l’unanimité
cimetière de Carmes-Donnat
03-2023/05 Reprise des concessions à l’état d'abandon dans le | Approuvée à l'unanimité
cimetière de Mégier
03-2023/06 Reprise des concessions à l’état d'abandon dans le | Approuvée à l'unanimité
cimetière de Sabran
03-2023/07 Reprise des concessions à l’état d'abandon dans le | Approuvée à lP’unanimité
cimetière de Combes
03-2023/08 Reprise des concessions à l’état d'abandon dans le | Approuvée à l’unanimité
cimetière de Colombier
03-2023/09 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un | Approuvée à l'unanimité
besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
03-2023/10 Adhésion au service « protection des données » du centre | Approuvée à l’unanimité
de gestion de la fonction publique territoriale du Gard et
nomination d’un délégué à la protection des données
(DPD)
Les délibérations sont détaillées et consignées sur le registre des délibérations.
Ce registre peut être consulté en mairie.
Affiché le 20 juin 2023