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Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Sabran.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations conseil municipal 14 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE SABRAN
20209 LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Téléphone : 04 66 89 69 09
Télécopie : 0466 39 84 41
Courriel : mairie.sabran@vanadoo.fr
SEANCE DU 14 SEPTEMBRE 2023
NUMERO OBJET APPROUVEE/REJETEE
APPROBATION du procès-verbal du conseil municipal | Approuvé à l'unanimité
du 14 juin 2023
04-2023/01 Participation au financement de la protection sociale | Approuvée à l’unanimité
complémentaire des agents municipaux
04-2023/02 Approbation du projet et des études d’enfouissement des | Approuvée à l'unanimité réseaux - Quartier Vert Bois Hameau du Colombier —
Tranche 2
04-2023/03 Budget général : majoration de la taxe d’habitation sur les | Approuvée à lPunanimité
résidences secondaires
Les délibérations sont détaillées et consignées sur le registre des délibérations.
Ce registre peut être consulté en mairie.
Affiché le 20 septembre 2023