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Document publié le Jeudi 11 janvier 2024 par la commune de Couhé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 11 janvier 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Démocratie,
w® J
alence Poitou
Liste des délibérations
Réunion de Conseil Municipal du 11 janvier 2024 à 20h30
> Délibération N° 2024.01.11/01 : Décisions quant à la mise en place de la vidéoprotection de la commune de Valence-en-Poitou — Pour : 21 ; Contre : 1 ; Abstentions : 3
> Délibération N° 2024.01.11/02: Classement déclassement de voies communales- échange de voirie avec le Département de la Vienne suite à la création de la liaison entre la RD7 et la RN10 - Approuvée à l’unanimité > Délibération N° 2024.01.11/03 : Marché d'assurances des risques statutaires :
autorisation à donner au Maire pour signer les pièces du marché - Approuvée à
l'unanimité
> Délibération N° 2024.01.11/04: Mise en place de la fongibilité des crédits en
section de fonctionnement et d'investissement dans le cadre de l'application de
la nomenclature M57- Approuvée à l’unanimité
> Délibération N° 2024.01.11/05 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
- Approuvée à l’unanimité
> Délibération N° 2024.01.11/06 : Délibération autorisant le maire à engager,
liquider et mandater les dépenses d'investissement 2024 - Approuvée à
l’unanimité
> Délibération N° 2024.01.11/07: Remboursement destruction nids de frelons
asiatiques - Approuvée à l’unanimité
> Délibération N° 2024.01.11/08 : Fonds de concours alloué à la Communauté de
Communes du Civraisien en Poitou pour les travaux de voirie 2023 - Approuvée
à l’unanimité
> Délibération N° 2024.01.11/09 : Conventionnement avec des
agriculteurs/privés relatif à la plantation, à l'entretien et à la pérennité des haies
mises en place dans le cadre de l'opération « nature et transition 2023-2024 »
- Approuvée à l’unanimité
Affiché le 16/01/2024