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Arrêté - Préfecture - Oise - 20211229 RAA spécial sommaire
Document publié le Mercredi 29 décembre 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20211229 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Humanitaire, Institutions publiques,
Ez PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 29 décembre 2021 Recueil des actes administratifs N° spécial du 29 décembre 2021 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 29 décembre 2021 N° de page
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 27 DÉCEMBRE 2021 D'APPROBATION DU PLAN PARTICULIER D'INTERVENTION DE LA SOCIÉTÉ D'AFFINERIE DE PONT-STE-MAXENCE (APSM)
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ DE CESSIBILITÉ DU 2 DÉCEMBRE 2021 - PROJET DE ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ À VOCATION D'HABITAT DU "PONT CHARMANT" À AMBLAINVILLE - MAÎTRE D'OUVRAGE : ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU DÉPARTEMENT DE L'OISE (EPFLO)
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 DÉCEMBRE 2021 MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU 29 NOVEMBRE 2021 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEUR DE LA COMMUNE DE LA HOUSSOYE EN VUE DE PROCÉDER À DES ÉLECTIONS MUNICIPALES PARTIELLES COMPLÉMENTAIRES LES 23 ET 30 JANVIER 2022 ET FIXANT LES DATES D'OUVERTURE ET DE CLÔTURE DU DÉLAI DE DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DE CANDIDATURE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2021/036 DU 14 DÉCEMBRE 2021 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À MONSIEUR SIMON COURANT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2021/033 DU 14 DÉCEMBRE 2021 MODIFIANT L'HABILITATION SANITAIRE À MADAME LUCREZIA DI BELLA
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2021/035 DU 14 DÉCEMBRE 2021 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À MADAME CHIARA TRAVAGLINO
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2021/034 DU 14 DÉCEMBRE 2021 MODIFIANT L'HABILITATION SANITAIRE À MADAME HANAË DUBOUCHET
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DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 13 DÉCEMBRE 2021 PRESCRIVANT L'ÉLIMINATION DE DÉCHETS S.C.I CAFOSSE - COMMUNE D'ANGICOURT
ARRÊTÉ DU 14 DÉCEMBRE 2021 INSTITUANT DES SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE - SOCIÉTÉ GURDEBEKE SA - COMMUNE DE MOULIN-SOUS-TOUVENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 8 DÉCEMBRE 2021 D'ENREGISTREMENT - SOCIÉTÉ LEM SERVICES - COMMUNE D'AUNEUIL
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 14 DÉCEMBRE 2021 PORTANT AUTORISATION UNIQUE - SOCIÉTÉ "ÉOLIENNES DES CAPUCINES" - COMMUNES DE FLÉCHY ET BONNEUIL-LES-EAUX
RÉCÉPISSÉ DU 11 OCTOBRE 2021 DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT LA CONSTRUCTION D'UN LOTISSEMENT DE 25 LOTS - COMMUNE DE LONGUEIL-ANNEL - DOSSIER N°60-2021-00154 ACCOMPAGNÉ DU COURRIER DE NOTIFICATION
RÉCÉPISSÉ DU 15 SEPTEMBRE 2021 DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT LA RÉGULATION DE PÉLÈVEMENT - COMMUNE DE LE FRESTOY-VAUX - DOSSIER N°60-2021-00134 ACCOMPAGNÉ DU COURRIER DE NOTIFICATION
RÉCÉPISSÉ DU 07 DÉCEMBRE 2021 DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT LE FORAGE DE RECONNAISSANCE - COMMUNE DE CARLEPONT - DOSSIER N°60-2021-00186 ACCOMPAGNÉ DU COURRIER DE NOTIFICATION
RÉCÉPISSÉ DU 1ER OCTOBRE 2021 DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT LE FORAGE DE RECONNAISSANCE - COMMUNE DE VERDEREL-LÈS-SAUQUEUSE - DOSSIER N°60-2021- 00149 ACCOMPAGNÉ DU COURRIER DE NOTIFICATION
SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 22 DÉCEMBRE 2021 RELATIF À LA DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT DE REMERANGLES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’OISE
ARRÊTÉ DU 29 DÉCEMBRE 2021 PORTANT DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DES CONTRIBUABLES APPELÉS À SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DES VALEURS LOCATIVES (CDVL) DE L'OISE
ARRÊTÉ DU 29 DÉCEMBRE 2021 PORTANT COMOSITION DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DES VALEURS LOCATIVES (CDVL) DE L'OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE
ARRÊTÉ DU 25 NOVEMBRE 2021 RELATIF À LA MÉDAILLE DU TRAVAIL N° MHT 01-22-1 - PROMOTION DU 1ER JANVIER 2022
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