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Document publié le Dimanche 30 juillet 2023 par la commune de Marçon.
Lien du pdf (Déliberation - tableau rcapitulatif 05072023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
MAIRIE DE MARÇON
Sarthe
Mairie - 1, Place de l’Église – 72340 Marçon – Tél. : 0243441307 – Télécopie : 0243446901 Mail : mairie@ville-marcon.fr Site Internet : www.ville-marcon.fr
LISTE DES DÉLIBERATIONS
Conseil Municipal
2023/043 Taxe d'aménagement x 2023/044 Participation stages scolaires de voile - année 2023 x 2023/045 Association de Recherche en Arts Martiaux Internes
en Sarthe (ARAMIS) - location de la salle communale
du 27 au 30 juillet 2023
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2023/046 Ligue de Rugby des Pays de la Loire - Animation sur
l'espace de loisirs - 08 juillet 2023
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2023/047 Mise à jour du schéma directeur d'assainissement
collectif - groupement de commande pour diagnostic
réseau assainissement - convention avec la
Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé
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2023/048 Déclaration d'intention d'alièner un bien sis 4 route de
la Vallée de la Dême et soumis au droit de préemption
urbain
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2023/049 Désignation d'un référent déontologue pour les élus
locaux
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2023/050 Personnel communal - Création de postes non
permanents pour accroissement saisonniers d'activités
- saison 2023 - modification de la délibération n°
2023/013 du 03/02/2023
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2023/051 Tarifs garderie - Année scolaire 2023-2024 x 2023/052 Terrain YD n° 90 - " La Croix Caseau " x 2023/053 Gestion du Service Public d'Assainissement Collectif x 2023/054 Gestion du Camping Municipal du Lac des Varennes x
Séance du 5 juillet 2023
N°
délibération
Objet de la délibération APPROUVÉE REFUSÉE