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Ordre du Jour - ODJ CM 29.09.2020
Document publié le Mardi 29 septembre 2020 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 29.09.2020)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
d'ORSAY
SECRETARIAT GENERAL
N/Réf : SCI/SC - N°49160 Orsay, le 2 2 SEP] 2020
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu
le :
MARDI 29 SEPTEMBRE 2020
A 20 HEURES 30, A LA SALLE TATI
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juillet 2020 M. le Maire
2. Décisions municipales prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du M. le Maire conseil municipal (article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
Affaires générales
3. Délégations de pouvoirs au Maire — Précisions M. le Maire
4. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal M. le Maire
Commissions
5. Election des membres représentant le conseil municipal en qualité de délégué de la M. le Maire commune au Syndicat intercommunal pour l’enfance inadaptée (SIEI) —- Modification du nombre de représentants
6. Désignation d'un représentant de la Commune d'Orsay pour l'association « Terre et M. le Maire
Cité »
7. Election d'un représentant du Conseil municipal en qualité de délégué de la M. le Maire Commune à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat Ouest Essonne
8. Désignation d’un représentant du Conseil municipal au conseil de surveillance du M. le Maire Groupement Hospitalier Nord Essonne (GHNE)
9. Désignation des commissaires siégeant à la Commission Communale des Impôts M. le Maire Directs (CCID)
Intercommunalité
10. Convention de fonds de concours 2020 avec la Communauté d'agglomération Paris Mme Caux Saclay pour le financement des travaux de voirie au titre de la compétence
transférée
11. Procès-verbal de mise à disposition des installations d'assainissement à la Mme Caux
Communauté Paris Saclay Finances
12. Reprise des résultats du budget annexe d'assainissement 2019 au budget communal 2020
13. Affectation des résultats 2019 au budget 2020 - Commune
14. Budget supplémentaire 2020 — Commune
15. Subventions aux associations — Complément n°1
16. Autorisation permanente de poursuivre donnée au comptable public dans le cadre
du recouvrement des recettes
17. Demande de dotation de soutien à l’Investissement Local (DSIE) dans le cadre du projet de construction d’un Club-House de tennis
18. Demande de dotation de soutien à l'investissement Local (DSIL) dans le cadre du projet de l'installation d’une pompe à chaleur alimentée par le puits d'eau potable pour le stade nautique municipal
Enfance, Familles et Solidarités
19. Création d’une charte de l'étude des temps périscolaires
20. Indemnité représentative de logements due aux instituteurs au titre de l'année 2019
21. Modification des règlements de fonctionnement des Établissements d'accueil de la petite enfance
Personnel communal
22. Modification du tableau des effectifs
23. Formation des élu.e.s du Conseil municipal
24. Création d’un poste d'apprenti:e
Accompagnement au changement numérique
25. Autorisation donnée au Maire de signer tout document relatif à l'installation de la vidéoprotection sur la Commune d'Orsay
Culture
26. Adhésion de la Commune d’’Orsay à la Fédération Nationale des Collectivités pour la Culture (FNCC)
Services techniques
27. Autorisation donnée au Maire de signer la convention de partenariat avec la FNCCR, la CPS et les communes de Ballainvilliers et Gometz le Châtel dans le cadre de la mise en œuvre du programme ACTEE CEDRE
Mme Caux
Mme Caux
Mme Caux
Mme Caux
Mme Caux
Mme Caux
Mme Caux
Mme Bénichou
Mme Bénichou
Mme Bénichou
Mme Sauteron
Mme Sauteron
Mme Sauteron
M. le Maire
Mme France-Tarif
M. Chazan Aménagement durable et Urbanisme
28. Approbation de la modification n°1 du plan local d'urbanisme (PLU) M. Bertiaux
29. Prescription de la révision du plan local d'urbanisme (PLU) - définition des objectifs M. Bertiaux et des modalités de la concertation
30. Lancement de ia procédure de déclassement anticipé du parking de l'Ilot de la M. Bertiaux
Poste
31. Dénomination de la voie remontant du parking de la Futaie vers la rue de Paris M. Bertiaux
Divers
Présentation de la démarche de lancement d’un Conseil Economique et Scientifique de M. le Maire l'Innovation et de la Formation (C.E.S.I.F)