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Ordre du Jour - ODJ CM 26.06.23
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 26.06.23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
c Y République Ftançaise - Département de l'Essonne
Orsay, le lzo aw
/U2J
M. le Maire
M. le Maire
Mme Caux
Mme Sauteron
Mme Caux
Mme Caux
Mme Caux
Mme Caux
Mme Caux
Mme Bénichou
Mme Bénichou
Mme Bénichou
SECRETARIAT GENERAL
N/Réf:SK/ED-N'05/23
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu le:
LUNDI 26 JUIN 2023
A 20 H 30, SALLE DU CONSEIL
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mai 2023
Z. Décisions municipales prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du
conseil municlpal (article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
lntercommunalité
3. Rapport de la Commission Locale d'Evaluations des Transferts de Charges - 14 juin2023
Personnel communal
4. lnstauration de I'indemnité pour travail normal de nuit
Finances
5. Compte de gestion de la commune d'Orsay 2022 - budget commune
6. Compte administratrt 2022 - budget communal
7 . Affectation du résultat 2022 au budget 2023 - budget commune
8. Taxe de séjour : actualisation des tarifs
g. Convention cadre de groupement de commandes entre la Ville d'Orsay et le
CCAS
Famille. parcours éducatif et citoven
10. Modification du règlement de fonctionnement des temps périscolaires
1 1. Modification des tarifs des accueils périscolaires, extrascolaires et de la
restauration scolaire
12. Modification des tarifs de la restauration municipale
HôteI de ville - 2 place du Général Leclerc - BP 47 91,401 Orsay cedex - Té1. 01 60 92 80 00 - Fax. 01 60 92 80 80 www.mairie -otsay.fr contact@mune-orsay,ft c République Française - Département de l'Essonne
13. Modification des horaires d'accueil des structures d'accueil de la petite enfance
Jeunesse
14. Subventions pour la bourse aux projets
Transition écoloqique
15. Adoption du plan vélo communal
Aménaoement durable et Urbanisme
16. Création d'un périmètre délimité des abords des monuments historiques-Temple de la Gloire
17. Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision du Plan Local d'Urbanisme
lS.Autorisation donnée au Maire pour la cession des parcelles cadastrées BC 62 et BC 67 sises 29 rue Louis Scocard à Orsay au profit de la société BBI
lg.Autorisation de dépôt d'un permis de construire sur les parcelles cadastrées BC 62 et BC 67 sises 29 rue Louis Scocard à Orsay
Voirie et Espace public
20. Délibération écartant le droit d'opposition des usagers du stationnement à la collecte de leur numéro d'immatriculation
Développement économique
21.Dêlibération autorisant l'achat de lots pour un jeu de grattage dématérialisé sur l'application < Orsay mes commerces )
M. Saussol
David ROS
Maire d'Orsay
Conseiller départemental I'Essonne de
Y
Mme Bénichou
M. Midol-Monnet
M. Henriot
M, Bertiaux
M. Bertiaux
M. Bertiaux
M. Bertiaux
M. Henriot
\ l':
t
Le plan vélo communal et les documents concernant I'arrêt du projet de révision du Plan Local d'Urbanisme vous ont été transmis de manière dématérialisée via le logiciel FAST
La version papier du plan vélo communal est consultable au secrétariat général de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
Les documents concernant I'arrêt du projet de révision du Plan Local d'Urbanisme sont consultables au service de l'urbanisme de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.
Hôtel de ville - 2 place du Général Leclerc - BP 47 91,401. Orsay cedex - Té1. 01 60 92 80 00 - Fax. 01 60 92 80 80 wwwmaitie -orsay.fr coît^ct@mairie-orsay. ft