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Ordre du Jour - CM 24.11.2020 ODJ
Document publié le Mardi 24 novembre 2020 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 24.11.2020 ODJ)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation, Aménagement du territoire,
d'ORSAY
SECRETARIAT GENERAL | N/Réf : SCI/SC - N°49182 Orsay, le L] 6 NUV 2020
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu le :
MARDI 24 NOVEMBRE 2020
À 18 HEURES 30, A LA SALLE TATI
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2020
2. Décisions municipales prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
Affaires générales
3. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
Commissions
4. Désignation des représentants de la commune d'Orsay au Comité stratégique de la Société du Grand Paris (SGP) — Election d’un suppléant
Intercommunalité
5. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de- France sur la gestion de la Communauté d'agglomération Paris Saclay (CPS) concernant les exercices 2016 et suivants, et réponse de la CPS
6. Rapport de la Commission Locale d’Evaluations des Transferts de Charges — 30 septembre 2020
Finances
7. Convention financière relative au contrat de coopération conclue entre la Communauté Paris Saclay et le Département de l'Essonne - Equipements de protection contre la Covid 19
8. Admission en non-valeur et en créances éteintes des créances irrécouvrables
M. le Maire
M. le Maire
M. le Maire
M. le Maire
M. le Maire
Mme Caux
Mme Caux
Mme Caux d'ORSAY
Enfance, Familles et Solidarités
9. Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement du lieu d’accueil enfants-parents — La Courte échelle
10. Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement du relais d’assistants maternels
11. Prolongation du projet éducatif de territoire
12. Convention de réservation pour deux logements sociaux — 2 rue du Lycée
Personnel communal
13. Indemnisation des personnels exerçant les études et la surveillance de cantine
14. Charte de l'organisation du télétravail
Aménagement durable et Urbanisme
15. Refus du transfert de la compétence du Plan Local d'Urbanisme (PLU) à la Communauté Paris Saclay
LA David ROS
"3 Maire d'Orsay
/ "Conseiller départemental de l'Essonne
Mme Bénichou
Mme Bénichou
Mme Bénichou
Mme Sauteron
Mme Sauteron
Mme Sauteron
M. Bertiaux