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Compte-Rendu - 20 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Autoire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
République Française
Département : LOT
Arrondissement : Figeac
AUTOIRE - Commune
Procès verbal
Le vendredi 20 mars 2026 à 19 heures 00, l'assemblée, régulièrement convoquée le 16 mars 2026, s'est réunie sous la présidence de Roger DEVANLAY puis de Stéphane SUIN.
Secrétaire de la séance : Jessica WYRYNSKI
Présents : Xavier BOSSARD, Philippe CAULET, Didier CLARETY, Dominique DELPORT, Roger DEVANLAY, Chantal GARY, Anne GLENADEL, Jérôme LAFABRIE, Karine LESTRADE, Stéphane SUIN, Jessica WYRYNSKI Représentés :
Absents et excusés :
Ordre du jour :
- Installation du conseil municipal
- Election du maire
- Fixation du nombre des adjoints
- Election des adjoints
- Lecture de la charte de l'élu local
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Arrêté du procès-verbal de la séance du 9 mars 2026
- Délégations consenties au Maire
- Point divers
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Roger DEVANLAY doyen des membres du conseil municipal qui a constaté que les 11 membres convoqués étaient présents et installés dans leur fonction.
Désignation du secrétaire de séance (N° DE_013_2026)
Le code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) précise en son article L.2121-15 qu'au début de chacune de ses séances, le conseil municipal nomme un ou plusieurs membres pour remplir les fonctions de secrétaire.
Il s'agit de nommer le secrétaire de séance de ce jour.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- nomme Madame Jessica WYRYNSKI secrétaire de séance
Délibération : adoptée
Monsieur Didier CLARETY et Madame Chantal GARY ont été désignés assesseurs.
Election du Maire
Monsieur Roger DEVANLAY a invité le conseil municipal a procédé à l’élection du Maire et a rappelé que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue des membres présents. Monsieur Stéphane SUIN s’est porté candidat à la fonction de Maire.
A l’appel de son nom chaque conseiller a voté, il a ensuite été procédé immédiatement au dépouillement.
Monsieur Stéphane SUIN a été élu avec 9 voix (2 bulletins blancs)
Monsieur Stéphane SUIN a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
Fixation du nombre d'adjoints (N° DE_014_2026)
Le Maire rappelle qu'en l'application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d'un adjoint et au maximum d'un nombre d'adjoints correspondant à 30% de l'effectif légal duconseil municipal.
Ce pourcentage donne pour la commune d'AUTOIRE un effectif maximum de trois adjoints. Il rappelle qu'en l'application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour de trois adjoints.
Monsieur le Maire propose la création de trois postes d'adjoints.
Vu le code général des collectivités territoriales,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de créer trois postes d'adjoints.
Délibération : adoptée
Election des adjoints
Les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue sans panachage. Chaque liste doit être composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Monsieur Philippe CAULET a déposé une liste de 3 candidats
- 1. Philippe CAULET
- 2. Karine LESTRADE
- 3. Roger DEVANLAY
A l’appel de son nom chaque conseiller a voté, il a ensuite été procédé immédiatement au dépouillement.
La liste de Monsieur Philippe CAULET a été élue avec 9 voix (2 bulletins blancs) Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Monsieur Philippe CAULET
Lecture de la Charte de l’élu local
Conformément à l’article L.2121-7 du code général des collectivités territoriales (CGCT) immédiatement après l’élection du Maire et adjoints, le Maire a donné lecture de la Charte de l’élu local mentionnée à l’article L.1111-12 du CGCT, et dont les dispositions figurent aux articles L.1111-13 et L.1111-14 du CGCT. Le Maire a remis aux conseillers municipaux une copie de la Charte de l’élu local. Un exemplaire de la charte de l’élu local et du chapitre du CGCT relatif aux conditions d’exercice des mandats municipaux (articles L.2123-1 à L.2123-35) a été remis par voie dématérialisée.
Délégations consenties au Maire
Cet ordre du jour est reporté au prochain conseil municipal.
Arrêté du procès-verbal de la séance du 9 mars 2026 (N° DE_015_2026)
Monsieur le Maire invite l’assemblée municipale à arrêter le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 9 mars 2026.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré arrête le procès-verbal du Conseil Municipal du 9 mars 2026.
Délibération : adoptée
Points divers
- Dominique DELPORT soumet l’idée d’organiser sur l’aire de jeux une chasse aux œufs pour les enfants du village le week-end de Pâques.
Stéphane SUIN
Président de séance
Jessica WYRYNSKI
Secrétaire de séance