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Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune de Septèmes-les-Vallons.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 02.12.2024 Attribution subventions 5eme repartition)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
VILLE DE À EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-quatre, le jeudi 12 décembre
Le Conseil municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur André MOLINO, Maire
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
Date d'envoi de la convocation du Conseil Municipal : vendredi 06 décembre 2024
Étaient présent(e)s : André MOLINO, Maire,
Gérard GUERRERO, Louisa HAMMOUCHE, Arthur MELIS, Sylvie LAURENT, Christine ARNAUDO, Hocine BEN-SAÏD, Carole HALGAND, Adjoint(e)s
Patrick MAGRO, Denis CANI, Patrick DUBESSE, Hélène FERRANDI, Roselyne MANDRAS, Gaëlle LECOQ, Virginie AUTIE, Sophia FELLAHI-TALBI, Audrey CERMOLACCE, Jérémy MARTINEZ, Paul BONZI, Maëva CHALLIES-SANCHEZ, Bertrand CONNIN, Conseiller(e}s municipaux(ales)
Étaient excusé(e)s et représenté(e)s: Sophie CELTON par Sylvie LAURENT, Emilien GOGUEL- MAZET par Virginie AUTIE, Gérard ESCOFFIER par Louisa HAMMOUCHE, Manuel PINTO par Patrick MAGRO, Ludovic DI MEO par Audrey CERMOLACCE, Carole ALBOREO par Jérémy MARTINEZ
Étaient excusé(e)s et non représenté(e)s : Thierry AUDIBERT, Nathalie CIPRIANI
Étaient absent{e)s: Marie-Catherine BIANCO, Djelloul OUARET, Anne OLIVERO, Philippe
REYNAUD Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
013-211301064-20241212-02-12-2024-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 18/12/2024]
Publication : 18/12/2024
Pour l'autorité compétente par délégation
Secrétaire de séance : Bertrand CONNIN
DELIBERATION N°02.12.2024
OBJET : VIE ASSOCIATIVE -— Attribution de subventions aux associations — Exercice budgétaire 2024 — 5è"° répartition.
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal :
«La présente délibération a pour objet de déterminer les associations attributaires de subventions au titre de la 5°" et dernière répartition de l’année 2024, à savoir :
Secteur Attributaire Libellé BP 2024
Culture Association Culturelle des Nouvel an arménien 1 000,00 € Français d'Origine Arménienne de
Septèmes-les-Vallons
et de ses environs
Culture MJC Des Peyrards et des Mayans | Arbre de Noël 1 000,00 €
Citoyenneté Cercle Populaire Jazz sous les Oliviers 1 000,00 € Programmation
Citoyenneté Cercle Populaire Jazz sous les Oliviers 1 000,00 € Technique
Citoyenneté CIQ Notre Dame Limite Subvention annuelle de 200,00 € fonctionnement
Ville de Septèmes-les-Vallons - Conseil municipal du jeudi 12 décembre 2024 — Délibération n°02.12.2024 Secteur Attributaire Libellé BP 2024
Culture Festival TransMéditerranée Subvention annuelle de 270,00 € fonctionnement
Citoyenneté SOS Femmes Actions contre les 4 150,00 €
violences conjugales
Je vous prie de bien vouloir en délibérer ».
Le Conseil Municipal,
Ouï l'exposé de Monsieur le Maire,
Vu l'article L.2311-7 du Code Général des Collectivité Territoriales, Vu la réforme de l'instruction budgétaire et comptable M57,
Après en avoir délibéré,
A L'UNANIMITE
APPROUVE la liste des subventions de fonctionnement attribuées, telle que présentée dans le tableau ci-dessus.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer les conventions prévues pour les associations concernées.
PRECISE que les crédits correspondants ont été inscrits au budget primitif 2024 en section de fonctionnement — article 65748, chapitre 65.
Ville de Septèmes-les-Vallons — Conseil municipal du jeudi 12 décembre 2024 — Délibération n°02.12.2024